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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Groupement Hospitalier de Territoire 79 - CH NIORT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Installation et maintenance de systèmes de traitement de l'eau osmosée et des piscines
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Il concerne le remplacement des osmoseurs, création de boucles d'eau osmosée et maintenance des équipements de production d'eau osmosée (lot n°1) et la maintenance des installations de traitement de l'eau des piscines (lot n°2) du Centre Hospitalier de Niort. Le marché du lot n°1 comprend : - la nouvelle installation de traitement de l'eau osmosée, - la maintenance préventive et curative de la nouvelle et ancienne installation, - l'assistance technique téléphonique et les conseils techniques, - la fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables. Le marché du lot n°2 comprend : - la maintenance préventive, - la maintenance curative, - l'assistance technique téléphonique et les conseils techniques, - la fourniture de produits, pièces détachées, accessoires et consommables
Identifiant de la procédure: 11e5554f-09f3-4bd6-a38a-6cce13a30a3a
Identifiant interne: DSTTE-2025-004-VL
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 51514110 Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de l'eau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51514110 Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de l'eau
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Remplacement des osmoseurs, création de boucles d'eau osmosée et maintenance des équipements de production d'eau osmosée
Description: Remplacement des osmoseurs, création de boucles d'eau osmosée et maintenance des équipements de production d'eau osmosée
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 51514110 Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de l'eau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51514110 Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de l'eau
Options:
Description des options: Les Pse sont décrites dans le cahier des charges
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 434568-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Nouvelle installation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la maintenance - ancienne installation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance des installations de traitement de l'eau des piscines
Description: Maintenance des installations de traitement de l'eau des piscines
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 51514110 Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de l'eau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51514110 Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de l'eau
Options:
Description des options: Les Pse sont décrites dans le cahier des charges
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 434568-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ASSISTEAUX ASSISTANCE TECHNIQUE TOTALE DE TOUS TRAITEMENT D'EAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20257083
Titre: Remplacement des osmoseurs, création de boucles d'eau osmosée et maintenance des équipements de production d'eau osmosée
Date de conclusion du marché: 02/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ASSISTEAUX ASSISTANCE TECHNIQUE TOTALE DE TOUS TRAITEMENT D'EAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20257084
Titre: Maintenance des installations de traitement de l'eau des piscines
Date de conclusion du marché: 02/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: F8C3BD94-D5BA-40DB-8A7ECD7CFC6C7C75
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Groupement Hospitalier de Territoire 79 - CH NIORT
Numéro d’enregistrement: 56102
Adresse postale: 40 avenue Charles de Gaulle Cs 70600
Ville: Niort
Code postal: 79021
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Directeur
Téléphone: 0549782055
Télécopieur: 0549782056
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: F8C3BDE4-E82A-C496-0CD6A190C97F47B5
Adresse postale: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: F8C3BDFC-C068-7FA7-53E9B33FEED7B7B4
Adresse postale: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ASSISTEAUX ASSISTANCE TECHNIQUE TOTALE DE TOUS TRAITEMENT D'EAUX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1674723-1-1-1
Adresse postale: Zi Les Tranchis - Couhe
Ville: Valence En Poitou
Code postal: 86700
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549590120
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ASSISTEAUX ASSISTANCE TECHNIQUE TOTALE DE TOUS TRAITEMENT D'EAUX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1674723-1-2-1
Adresse postale: Zi Les Tranchis - Couhe
Ville: Valence En Poitou
Code postal: 86700
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549590120
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 47fdd0d2-4802-4ef3-8e26-67062fcbf887 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/01/2026 16:15:03 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 4014-2026
Numéro de publication au JO S: 3/2026
Date de publication: 06/01/2026