A proximité de Nîmes 30000 Gard
Acheteur : Spl Agate
30000 Nîmes
Tel : 0466840634
Secteurs d'activité
Pollution des sols.

Marché de service de gestion et évacuation de terres inertes et non inertes

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/04/2025
JOUE - 244994-2025
244994-2025 - Résultats
France – Pollution des sols – Marché de service de gestion et évacuation de terres inertes et non inertes
OJ S 74/2025 15/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSPL AGATE
Adresse électroniquecontact@spl-agate.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de service de gestion et évacuation de terres inertes et non inertes
DescriptionCe marché concerne la gestion des terres inertes et non inertes stockées dans le cadre du terrassement du cadereau Vistre Fontaine, et leur évacuation vers des filières de traitement appropriées
Identifiant de la procédure2103a4c2-3f4b-45dc-a01d-bc6712cb6a3d
Identifiant interne24AFF044-SPL
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90732000 Pollution des sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90732000 Pollution des sols
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreMarché de service de gestion et évacuation de terres inertes et non inertes
DescriptionCe marché concerne la gestion des terres inertes et non inertes stockées dans le cadre du terrassement du cadereau Vistre Fontaine, et leur évacuation vers des filières de traitement appropriées
Identifiant interneS-PF-1575905
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90732000 Pollution des sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90732000 Pollution des sols
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2025
Durée4 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur785169-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionLa valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBUESA
Offre
Identifiant de l’offreBUESA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre2 000 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25ms018spl
TitreMarché de service de gestion et évacuation de terres inertes et non inertes
Date de conclusion du marché14/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement038BD5F7-0018-E8A1-A07A4CCDA4A28A56
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSPL AGATE
Numéro d’enregistrement81824
Adresse postale19 rue Trajan
VilleNimes
Code postal30000
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Point de contactPELAIN Bertrand
Adresse électroniquecontact@spl-agate.com
Téléphone0466840634
Adresse internethttps://spl-agate.com/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement038BD616-D24F-3753-631AA390A907344D
Adresse postale16 avenue Feuchères Cs 88010
VilleNîmes
Code postal30941
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone0466273700
Télécopieur0466362786
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielBUESA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1575905-1-0-1
Adresse postale6 Rue Rene Gomez
VilleVilleneuve-Les-Beziers
Code postal34420
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniqueetudes@buesa.com
Téléphone0467309999
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6af04a97-9fee-415d-b9ff-0c93a8d4d411  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis14/04/2025 11:07:45 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis244994-2025
Numéro de publication au JO S74/2025
Date de publication15/04/2025