1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL AGATE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Hoche université - Phase 2 - Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine conception, réalisation et suivi
Description: Cette présente consultation comprend 3 missions?: A - Conception - Mission de maîtrise d'oeuvre du projet urbain B - Réalisation - Mission de Maitrise d'oeuvre C - Conception - Mission d'Urbanisme coordinateur
Identifiant de la procédure: 72febbe5-4e5c-4a72-b0ee-98cf95ec4a4c
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Siège 19 rue Trajan
Ville: Nîmes
Code postal: 30035
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 416 606,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Hoche université - Phase 2 - Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine conception, réalisation et suivi
Description: Cette présente consultation comprend 3 missions?: A - Conception - Mission de maîtrise d'oeuvre du projet urbain B - Réalisation - Mission de Maitrise d'oeuvre C - Conception - Mission d'Urbanisme coordinateur
Identifiant interne: S-PF-1855122
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Options:
Description des options: La consultation comporte 4 tranche(s)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Siège 19 rue Trajan
Ville: Nîmes
Code postal: 30035
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2027
Durée: 96 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 416 606,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 03/11/2026
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL AGATE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nîmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: CCA39D40-05C3-306D-2F75AC90513FCD68
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SPL AGATE
Numéro d’enregistrement: 81824
Adresse postale: 19 rue Trajan
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: PELAIN Bertrand
Téléphone: 0466840634
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SPL AGATE
Numéro d’enregistrement: CCA39D6C-991F-776E-DE1E4A65CA79F3D3
Adresse postale: 19 rue Trajan
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Cindy MARSAUD
Téléphone: 0466840634
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nîmes
Numéro d’enregistrement: CCA39D7E-918F-866C-031965AD1EDCD62A
Adresse postale: Nouveau Palais de Justice Boulevard des Arènes
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 33466764700
Télécopieur: 33466361649
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nîmes
Numéro d’enregistrement: CCA39D97-D8E9-E178-39B8C6D6C7B4D360
Adresse postale: Nouveau Palais de Justice Boulevard des Arènes
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 33466764700
Télécopieur: 33466361649
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 1c0f5e21-a2a9-489c-8186-c408bcb2da51 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/07/2026 16:10:38 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 519656-2026
Numéro de publication au JO S: 143/2026
Date de publication: 28/07/2026
