1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Nîmes Métropole (30)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des itinéraires multi-activités de Nîmes Métropole
Description: Depuis 2005, la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole a compétence en matière « d'équipement et d'entretien de la signalétique et valorisation des itinéraires multi-activités de son territoire ». Dans le cadre de cette compétence, te territoire de la Communauté d'Agglomération est ainsi maillé par plus de 500 km d'itinéraires multi-activités, répartis sur 33 communes « point de départ ». Nîmes Métropole souhaite donc faire réaliser l'entretien de ces itinéraires multi-activités.
Identifiant de la procédure: 0957cdbd-9e2c-4699-9973-c2157e055800
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des itinéraires multi-activités de Nîmes Métropole
Description: Depuis 2005, la Communauté d’Agglomération Nîmes Métropole a compétence en matière « d’équipement et d’entretien de la signalétique et valorisation des itinéraires multi-activités de son territoire ». Cette compétence s’inscrit dans la continuité de la politique paysagère globale développée depuis 2004. Au travers des Réseaux Locaux d’Espaces Sites et Itinéraires (RLESI), il s’agit pour Nîmes Métropole, de favoriser la préservation des paysages et l’amélioration du cadre de vie des habitants en permettant à chacun de découvrir et de mieux appréhender les richesses de son territoire. Le territoire de la Communauté d’Agglomération est ainsi maillé par plus de 500 km d’itinéraires multi-activités, répartis sur 33 communes « point de départ ». La Communauté d’Agglomération s’est engagée auprès du Conseil Départemental du Gard à respecter la Charte signalétique des Espaces Naturels Gardois et notamment d’entretenir régulièrement ces itinéraires multi-activités. Le respect de ces critères a permis au réseau d’itinéraires multi-activités développé par Nîmes Métropole de bénéficier du label « Gard Pleine Nature ».
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contrat: Nîmes Métropole (30)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 32 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ACEE (Association pour la Communication les Echanges et l'Emploi)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ACEE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Entretien des itinéraires multi-activités de Nîmes Métropole
Date de conclusion du marché/concession: 11/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Nîmes Métropole (30)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Nîmes Métropole (30)
Numéro d’enregistrement: 24300064300045
Adresse postale: Colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Ville: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30947
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 466277676
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 130 001 928 00014
Ville: Nîmes
Code postal: 30900
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 046627370
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ACEE (Association pour la Communication les Echanges et l'Emploi)
Numéro d’enregistrement: 399 085 158 00059
Ville: NIMES
Code postal: 30900
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 046629860
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: f3eb2ea9-f2fb-42fd-bcd3-1861f0ad0f0f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/08/2026 11:11:29 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 569312-2026
Numéro de publication au JO S: 157/2026
Date de publication: 17/08/2026
