1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MERCATURA
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits et de matériels de droguerie courante
Description: Le présent contrat de livraison de fournitures porte sur la fourniture de produits et de matériels de droguerie courante pour Nîmes Métropole, la ville de Nîmes et les adhérents de la Centrale d'Achat Mercatura.
Identifiant de la procédure: b02bc9f3-3d7d-4363-bd56-b956f1441595
Identifiant interne: 24F015ADB
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Conformément au code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n 1 Produits de droguerie
Description: Le présent contrat de livraison de fournitures porte sur la fourniture de produits et de matériels de droguerie courante pour Nîmes Métropole, la ville de Nîmes et les adhérents de la Centrale d'Achat Mercatura.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39812100 Produits d'entretien des sols, 33691000 Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges, 39833000 Produits antipoussière
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: L'article 4.1.1 du règlement de la consultation décrit l'ensemble des renseignements attendus au titre de la capacité économique, juridique et professionnelle.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 03/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MERCATURA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MERCATURA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MERCATURA
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MERCATURA
Organisation qui traite les offres: MERCATURA
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n 2 Matériels de droguerie et sacs déchets
Description: Le présent contrat de livraison de fournitures porte sur la fourniture de produits et de matériels de droguerie courante pour Nîmes Métropole, la ville de Nîmes et les adhérents de la Centrale d'Achat Mercatura.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39812100 Produits d'entretien des sols, 33691000 Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges, 39833000 Produits antipoussière
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: L'article 4.1.1 du règlement de la consultation décrit l'ensemble des renseignements attendus au titre de la capacité économique, juridique et professionnelle.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 03/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MERCATURA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MERCATURA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MERCATURA
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MERCATURA
Organisation qui traite les offres: MERCATURA
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n 3 Ouate
Description: Le présent contrat de livraison de fournitures porte sur la fourniture de produits et de matériels de droguerie courante pour Nîmes Métropole, la ville de Nîmes et les adhérents de la Centrale d'Achat Mercatura.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39812100 Produits d'entretien des sols, 33691000 Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges, 39833000 Produits antipoussière
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: L'article 4.1.1 du règlement de la consultation décrit l'ensemble des renseignements attendus au titre de la capacité économique, juridique et professionnelle.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 03/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MERCATURA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MERCATURA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MERCATURA
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MERCATURA
Organisation qui traite les offres: MERCATURA
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MERCATURA
Numéro d’enregistrement: 24300064300045
Adresse postale: 1 Rue du Colisée Colisée 2 - 1er étage
Ville: Nimes cedex 9
Code postal: 30947
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0434035700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 130 001 928 00014
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0003
Identifiant de la section: LOT-0002
Identifiant de la section: LOT-0001
Description des modifications: Page de garde : au lieu de " Date et heure limite de réception des offres le mardi 26 novembre 2024 à 12h00 " lire " Date et heure limite de réception des offres le mardi 03 décembre 2024 à 12h00 ". Article 4.2 : Éléments de l'offre à fournir : au lieu de " • Pièce n°5 : propre à chaque lot : les échantillons tels que prévus à l'article 4.3 du présent règlement (auxquels s'ajoutent les fiches techniques ; fiches de données de sécurité (en cas d'obligation réglementaire) ; identification du produit avec la référence interne indiquée au BPU et la fiche de notation des échantillons, dûment complétée pour chaque échantillon) " lire " • Pièce n°5 : propre à chaque lot : les échantillons tels que prévus à l'article 4.3 du présent règlement (auxquels s'ajoutent les fiches techniques pour chaque produit identifié au BPU ; fiches de données de sécurité pour les produits échantillons (en cas d'obligation réglementaire) ; identification du produit avec la référence interne indiquée au BPU et la fiche de notation des échantillons, dûment complétée pour chaque échantillon) ".
Les documents de marché ont été modifiés le: 03/12/2024
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d85cb1a3-a08c-4b5d-b4fa-ad3cdac16cf3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/11/2024 08:50:18 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 718335-2024
Numéro de publication au JO S: 229/2024
Date de publication: 25/11/2024
