1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPTB GARDONS
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MCH25_011_227ETSTC_Etude des aménagements - Opération de renforcement du soutien d'étiage du barrage de sainte Cécile d'Andorge
Description: Etude des aménagements - Opération de renforcement du soutien d'étiage du barrage de sainte Cécile d'Andorge. Cf. Cahier des Clause Techniques Particulières - et Bordereau des Prix
Identifiant de la procédure: 457b39c5-274f-4e4e-8bbd-5aec8df4a39b
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Etude des aménagements - Opération de renforcement du soutien d'étiage du barrage de sainte Cécile d'Andorge
Description: Etude des aménagements - Opération de renforcement du soutien d'étiage du barrage de sainte Cécile d'Andorge. Cf. Cahier des Charges Techniques Particulières - Bordereau des Prix
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 15:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPTB Gardons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EPTB Gardons
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPTB GARDONS
Numéro d’enregistrement: 25300271100021
Adresse postale: 6 avenue du Général Leclerc
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 466217377
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: EPTB Gardons
Numéro d’enregistrement: 25300271100021
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 891952f4-7125-45c5-b6b4-e6266976ee2e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/03/2025 16:10:07 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 205252-2025
Numéro de publication au JO S: 63/2025
Date de publication: 31/03/2025
