Avis de marché - Avis n° 25-69758 du 20/06/2025
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 25-69758
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil départemental du Gard
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22300001900073
Ville : Nîmes
Code postal : 30044
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 30
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 25SAPN01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : https://marches-publics.info
Numéro de téléphone du contact : +33 466767676
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 18/07/2025 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux et entretien sur le Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires / Années 2026 à 2029
Code CPV principal - Descripteur principal : 45111220
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Concernant les LOTS n° 1 et 2 : Accord-cadre avec montant annuel minimum et maximum Concernant les LOTS n° 3, 4 et 5 : Accord-cadre avec montant annuel maximum Cet accord-cadre concerne les travaux d'aménagement et d'entretien des espaces, sites et itinéraires inscrits au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires du Gard sous maîtrise d'ouvrage départementale
Lieu principal d'exécution du marché : Espaces, sites et itinéraires inscrits au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires du Gard situé sur l'ensemble du Département. 30000 - Nîmes
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 01 : Entretien de la végétation Entretien : débroussaillage, élagage et ouverture d'espaces, sites et itinéraires. . Entretien de la végétation Entretien : débroussaillage, élagage et ouverture d'espaces, sites et itinéraires. <br/>Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45111220
Lieu d'exécution du lot : Espaces, sites et itinéraires inscrits au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires du Gard situé sur l'ensemble du Département. 30000 Nîmes
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Description du lot : 02 : Travaux d'aménagement de plateforme d'Esi Travaux d'intervention de confort ou de remise en état des assises des espaces, sites et itinéraires. . Travaux d'aménagement de plateforme d'Esi Travaux d'intervention de confort ou de remise en état des assises des espaces, sites et itinéraires. <br/>Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45111291
Lieu d'exécution du lot : Espaces, sites et itinéraires inscrits au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires du Gard situé sur l'ensemble du Département. 30000 Nîmes
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Description du lot : 03 : Travaux de réhabilitation de petit patrimoine Esi Travaux de réhabilitation de petit patrimoine lié au espaces, sites et itinéraires (murs, calades...). . Travaux de réhabilitation de petit patrimoine Esitravaux de réhabilitation de petit patrimoine lié au espaces, sites et itinéraires (murs, calades...).<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45262620
Lieu d'exécution du lot : Espaces, sites et itinéraires inscrits au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires du Gard situé sur l'ensemble du Département. 30000 Nîmes
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Description du lot : 04 : Fourniture et pose d'équipement pour l'aménagement des Esi Fourniture et pose d'équipement sur les espaces, sites et itinéraires (pontons bois, caillebotis, barrières, chicanes, garde-corps, main-courante, portillons...). . Fourniture et pose d'équipement pour l'aménagement des Esifourniture et pose d'équipement sur les espaces, sites et itinéraires (pontons bois, caillebotis, barrières, chicanes, garde-corps, main-courante, portillons...).<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 37451000
Lieu d'exécution du lot : Espaces, sites et itinéraires inscrits au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires du Gard situé sur l'ensemble du Département. 30000 Nîmes
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Description du lot : 05 : Fourniture et pose d'équipement signalétique Fourniture et pose de mobilier signalétique conforme à la charte signalétique des espaces naturels gardois. . Fourniture et pose d'équipement signalétiquefourniture et pose de mobilier signalétique conforme à la charte signalétique des espaces naturels gardois.<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 44423400
Lieu d'exécution du lot : Espaces, sites et itinéraires inscrits au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires du Gard situé sur l'ensemble du Département. 30000 Nîmes
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Présence de Clauses Sociales Environnementales (cf RC, CCAP). Le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un ou plusieurs opérateurs économiques comme suit : Le lot n° 1 est multi-attributaires, attribué à 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les lots n° 2, 3, 4 et 5 sont mono-attributaires. Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/06/2025
