1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LYCEE PAUL DUEZ
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURES DE PRODUITS ALIMENTAIRES D'EPICERIE NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION DES LYCEES ET COLLEGES ADHERENTS DU GROUPEMENT DE COMMANDES DU LYCEE PAUL DUEZ DE CAMBRAI
Description: FOURNITURES DE PRODUITS ALIMENTAIRES D'EPICERIE NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION DES LYCEES ET COLLEGES ADHERENTS DU GROUPEMENT DE COMMANDES DU LYCEE PAUL DUEZ DE CAMBRAI
Identifiant de la procédure: 0efcb095-a596-4e6b-aa99-d6a6e76d3b43
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: voir règlement de la consultation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15893000 Denrées sèches
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 588 823,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 588 823,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Autre
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Biscuits salés/sucrés, petits déjeuners, goûters, desserts, cafés, sucres, produits pour la pâtisserie
Description: Biscuits salés/sucrés, petits déjeuners, goûters, desserts, cafés, sucres, produits pour la pâtisserie
Identifiant interne: f875ba0f-bc56-48b3-82c3-c4af6fd37022
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Ordre d’importance: 1
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR REGLEMENT DE LA CONSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Un accord de confidentialité est requis: oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5 RUE GEOFFROY SAINT HILAIRE CS62039 LILLE CEDEX
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 355
Autres acheteurs: COLLEGES ET LYCEES DES HAUTS DE FRANCE
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE PAUL DUEZ
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: LYCEE PAUL DUEZ
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: LYCEE PAUL DUEZ
Organisation qui traite les offres: LYCEE PAUL DUEZ
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: LYCEE PAUL DUEZ
Numéro d’enregistrement: 19590034500016
Département: 59 NORD
Adresse postale: 3 PAUL BEZIN
Ville: CAMBRAI
Code postal: 59400
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327730704
Télécopieur: 0327730739
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0efcb095-a596-4e6b-aa99-d6a6e76d3b43 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/07/2024 13:41:21 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 453076-2024
Numéro de publication au JO S: 146/2024
Date de publication: 29/07/2024
