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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Nice
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Musée des Beaux-Arts - Transfert des collections - Conservation restauration des œuvres
Description: Ce marché a pour objet de traiter les oeuvres d'arts du musée des Beaux-Arts en vue de leur transfert dans une réserve externalisée pendant les travaux de rénovation prévus sur le bâtiment. Ces opérations consistent à la désinfestation des collections, leur consolidation et leur mise à niveau documentaire avant leur mouvement. Lieu d'exécution : Musée des Beaux-Arts 33 avenue des Baumettes 06000 Nice Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique
Identifiant de la procédure: 1f9afe98-280f-46d5-9f69-8a3084f23db7
Avis précédent: 71ab8c51-38fb-4466-a5e1-90724a990d51-01
Identifiant interne: 25V1250
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Marché à procédure adaptée – articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521000 Services de musées
Nomenclature complémentaire (cpv): 92521000 Services de musées
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Musée des Beaux-Arts 33 avenue des Baumettes
Ville: Nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 01 - Peintures, encadrement et œuvres d'arts graphiques encadrées
Description: Lot mixte : Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 24 mois. Début du contrat : À la notification du contrat. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 24 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Estimation HT : 395 360.00 Euros (établie sur une durée de 24 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 394 225,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 1135,00 Euros (sans mini / Maximum: 6 000,00 Euros)
Identifiant interne: 25v1250 - 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521000 Services de musées
Options:
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Nice
Ville: Nice
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 395 360,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel pour la partie à bon de commande de : 1135 euro(s) HT Montant de la partie forfaitaire de l'offre du candidat retenu : 394 225 euros (H.T.) Date de conclusion du contrat : 19/05/2026 cotraitants : Carole Husson 3 rue Léon Dierx, 75015 Paris (siège social) 75 La Canebière 13001 Marseille FR824 BOUCHES-DU-RHONE Siret 42297276000017 PME "oui" Sarah Venturi 60 rue de la Joliette 13002 Marseille FR824 BOUCHES-DU-RHONE Siret : 449 369 586 000 36 PME "oui" Eve Menei EI 34 rue Vivienne - 75002 Paris (siège social) FR101 PARIS SIRET 381 795 673 00031 PME "non" Isabelle Cuoco Restauration 173, Avenue de la Porte des Alpes 06670 Levens / Plan-du-Var FR823 ALPES-MARITIMES SIRET : 921 878 310 00017 PME "oui" Margherita Segala 35 boulevard National 13001 Marseille FR824 BOUCHES-DU-RHONE SIRET 84523842700031 PME "oui" Tiago DE SOUZA MARTINS 77, rue Véron 94140 ALFORTVILLE FR107 VAL-DE-MARNE SIRET 812 672 178 00017 PME "oui" ART PARTENAIRE 41 rue des Chantiers 78 000 Versailles FR103 YVELINES SIRET : 519 219 406 00021 PME "oui" Isabelle Chavanne Pôle culture et patrimoines 17, Chemin de Séverin13200 Arles FR824 BOUCHES-DU-RHONE N°SIRET 843 573 312 00025 PME "oui" Marianne de Bovis 29, avenue de la Bourdonnais 75007 Paris FR101 PARIS N°SIRET 889 583 365 00016 PME "oui" Claire Létang 2 allée du Grand Chêne 30400 Villeneuve-lès-Avignon FR812 GARD N°SIRET 492 364 534 00072 PME "oui"
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 02/06/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org Tél. +33.04.97.13.44.70
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nice
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui signe le contrat: Ville de Nice
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 02 - Sculptures
Description: Lot mixte : Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 24 mois. Début du contrat : À la notification du contrat. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 24 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Estimation HT : 80 530,00 Euros (établie sur une durée de 24 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 79 395.00 Euros - Partie à bons de commande HT : 1 135,00 Euros (sans mini / Maximum: 4 000,00 Euros)
Identifiant interne: 25V1250 - 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521000 Services de musées
Options:
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Nice
Ville: Nice
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 530,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Pour la partie à bond de commande, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 905 euro(s) HT - Pour la partie forfaitaire, le Montant de l'offre du candidat retenu : 71 797 euros (H.T.) Date de conclusion du contrat : 29/05/2026 Cotraitant : Atelier Cobalt - Louis Lecoubet Etablissement : 58 av des Chartreux, 13004 Marseille Siège social : 2 rue Cafabre, 83400 Hyères N° Siret : 898 203 989 00014 FR824 BOUCHES-DU-RHONE PME : Oui Laurent Caputo 1 Bd Carpeaux 13012 Marseille N°SIRET : 87872145500011 FR824 BOUCHES-DU-RHONE PME : Oui Isabelle Cuoco Restauration EURL Etablissement et siège social : 173, Avenue de la Porte des Alpes 06670 Levens / Plan-du-Var N° Siret : 921 878 310 00017 FR823 ALPES-MARITIMES PME : Oui Julia Jouet Conservation Restauration EURL Etablissement et siège social : 84 boulevard Gabriel Péri, 92240 Malakoff N° Siret : 91208467000039 FR105 HAUTS-DE-SEINE PME : Oui Alexandre Beauné 2 Allée du Saint Laurent 72200 La Flèche SIRET 89280391700012 FR514 SARTHE PME : Oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 09/06/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org Tél. +33.04.97.13.44.70
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nice
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui signe le contrat: Ville de Nice
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 03 - Textiles
Description: Lot mixte : Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 24 mois. Début du contrat : À la notification du contrat. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 24 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Estimation HT : 6 895,00 Euros (établie sur une durée de 24 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 5 760,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 1135,00 Euros (sans mini / Maximum: 3 000,00 Euros)
Identifiant interne: 25v1250 - 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521000 Services de musées
Options:
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Nice
Ville: Nice
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 895,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Pour la partie à bons de commandes : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 680 euro(s) HT - Pour la partie forfaitaire : Montant de l'offre du candidat retenu : 5 725 euros (H.T.) Date de conclusion du contrat : 21/05/2026 Cotraitants : ART PARTENAIRE 41, rue des Chantiers - 78000 VERSAILLES Siret : 519 219 406 00021 - APE 9003A FR103 YVELINES PME : oui Enora Théillère 58 avenue des chartreux 13004 Marseille Numéro SIRET : 853 887 735 00035 FR824 BOUCHES-DU-RHONE PME : oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Prix
Description: Le Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 02/06/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org Tél. +33.04.97.13.44.70
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nice
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui signe le contrat: Ville de Nice
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 04 OEuvres d'arts graphiques non encadrées et documentation
Description: Lot mixte : Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 24 mois. Début du contrat : À la notification du contrat. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 24 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Estimation HT : 15 648,00 Euros (établie sur une durée de 24 année(s)) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 14 513,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 1135,00 Euros (sans mini / Maximum: 6 000,00 Euros)
Identifiant interne: 25V1250 - 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521000 Services de musées
Options:
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Nice
Ville: Nice
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 648,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Pour la partie à bons de commandes : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 810 euro(s) HT - Pour la partie forfaitaire : Montant de l'offre du candidat retenu : 14 500 euros (H.T.) Date de conclusion du contrat : 19/05/2026. Co traitant : Eve Menei EI 34 rue Vivienne - 75002 Paris (siège social) FR101 PARIS SIRET 381 795 673 00031 PME "non" Claire Létang 2 allée du Grand Chêne 30400 Villeneuve-lès-Avignon FR812 GARD N°SIRET 492 364 534 00072 PME "oui" Isabelle Chavanne Pôle culture et patrimoines 17, Chemin de Séverin13200 Arles FR824 BOUCHES-DU-RHONE N°SIRET 843 573 312 00025 PME "oui"
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 58
Critère:
Type: Qualité
Description: Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. » Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 02/06/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org Tél. +33.04.97.13.44.70
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nice
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui signe le contrat: Ville de Nice
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 05 Pastels
Description: Lot mixte : Pour la partie globale et forfaitaire Le délai d'exécution est fixé à : 24 mois. Début du contrat : À la notification du contrat. Pour la partie à bons de commande Durée (hors reconduction) : 24 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Estimation HT : 18 015,00 Euros (établie sur une durée de 24 mois) Dont: - Partie Forfaitaire HT : 16 880,00 Euros - Partie à bons de commande HT : 1135,00 Euros (sans mini / Maximum: 6 000,00 Euros)
Identifiant interne: 25V1250 - 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521000 Services de musées
Options:
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Nice
Ville: Nice
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 18 015,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Pour la partie à bons de commandes : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 810 euro(s) HT - Pour la partie forfaitaire : Montant de l'offre du candidat retenu : 16 670 euros (H.T.) Date de conclusion du contrat : 27/05/2026 Cotraitant : ART PARTENAIRE 41, rue des Chantiers - 78000 VERSAILLES Siret : 519 219 406 00021 - APE 9003A FR103 YVELINES PME : oui Eve Menei EI 34 rue Vivienne - 75002 Paris (siège social) FR101 PARIS SIRET 381 795 673 00031 PME "non"
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Le Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 23
Critère:
Type: Qualité
Description: Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 14
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. » Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 02/06/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org Tél. +33.04.97.13.44.70
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Nice
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif
Organisation qui signe le contrat: Ville de Nice
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 25 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Groupement HUSSON / VENTURI / MENEI / CUOCO / SEGALA / DE SOUZA MARTINS / ART PARTENAIRE / CHAVANNE / BOVIS / LETANG
Offre:
Identifiant de l’offre: 25V1250-01 Groupement HUSSON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 395 360,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25v1250-01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 02/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Nice
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Groupement ART PARTENAIRE / MENEI
Offre:
Identifiant de l’offre: 25V1250-05 Groupement Art Partenaire Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 17 479,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25v1250-05
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 02/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Nice
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Groupement MENEI / CHAVANNE / LETANG
Offre:
Identifiant de l’offre: 25V1250-04 Groupement MENEI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 15 310,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25v1250-04
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 02/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Nice
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Groupement ART PARTENAIRE / THEILLERE
Offre:
Identifiant de l’offre: 25V1250-03 Groupement ART PARTENAIRE / THEILLERE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 6 405,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25v1250-03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 02/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Nice
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 002,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Groupement ATELIER COBALT / CAPUTO / CUOCO / JOUET / BEAUNE
Offre:
Identifiant de l’offre: 25V1250-02 Groupement Atelier COBALT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 72 702,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25v1250-02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Nice
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Nice
Numéro d’enregistrement: 21060088800015
Ville: Nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: M le Maire
Téléphone: 0497132356
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement: 170 600 050 00026
Ville: Nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Groupement HUSSON / VENTURI / MENEI / CUOCO / SEGALA / DE SOUZA MARTINS / ART PARTENAIRE / CHAVANNE / BOVIS / LETANG
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42297276000017
Adresse postale: 75 La Canebière
Ville: Marseille
Code postal: 13001
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 06 19 64 03 88
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Groupement ATELIER COBALT / CAPUTO / CUOCO / JOUET / BEAUNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 89820398900014
Adresse postale: 58 av des Chartreux
Ville: Marseille
Code postal: 13004
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0635267744
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Groupement ART PARTENAIRE / THEILLERE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 519 219 406 00021
Adresse postale: 41, rue des Chantiers
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139538814
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Groupement MENEI / CHAVANNE / LETANG
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38179567300031
Adresse postale: 34 rue Vivienne
Ville: Paris
Code postal: 75002
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 06 81 42 61 78
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Groupement ART PARTENAIRE / MENEI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 51921940600021
Adresse postale: 41, rue des Chantiers
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139538814
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 980ded31-99ab-46ed-9845-8acd17da0ba7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis: 33
Date d’envoi de l’avis: 22/06/2026 09:39:05 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 428786-2026
Numéro de publication au JO S: 119/2026
Date de publication: 24/06/2026
