1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Côte d'Azur
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Services d'abonnements aux bases de données et ressources électroniques de documentation (hors périodiques et ouvrages numériques au titre à titre et à l'exclusion des outils de découverte ou résolveurs de liens)
Description: La Direction des Bibliothèques et de la Science Ouverte (DiBSO) est actuellement abonnée à 62 plateformes de ressources électroniques (bouquets de périodiques, bouquets de livres électroniques, bases de données) toutes disciplines. Par ailleurs, des abonnements électroniques sont acquis par la DiBSO pour l'ensemble de l'Université, et peuvent être mutualisés avec ses établissements partenaires. La présente consultation concerne les services d'abonnements aux bases de données et aux ressources électroniques, hors abonnement ou achat de périodiques et ouvrages numériques en titre à titre et à l'exclusion d'outils de type résolveur de liens ou outils de découverte et leurs bases de connaissance. Sont exclus également du présent accord-cadre à bons de commande les groupements de commande et toute ressource relevant d'une exclusivité de diffusion. Lieu(x) d'exécution : Tous sites d'Université Côte d'Azur (départements 06 et 83)
Identifiant de la procédure: b7b197d5-cbf4-41ff-9d57-d33328de7fc7
Identifiant interne: S25-49
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79131000 Services de documentation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72320000 Services de bases de données, 92511000 Services de bibliothèques
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 440 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Services d'abonnements aux bases de données et ressources électroniques de documentation (hors périodiques et ouvrages numériques au titre à titre et à l'exclusion des outils de découverte ou résolveurs de liens)
Description: La Direction des Bibliothèques et de la Science Ouverte (DiBSO) est actuellement abonnée à 62 plateformes de ressources électroniques (bouquets de périodiques, bouquets de livres électroniques, bases de données) toutes disciplines. Par ailleurs, des abonnements électroniques sont acquis par la DiBSO pour l'ensemble de l'Université, et peuvent être mutualisés avec ses établissements partenaires. La présente consultation concerne les services d'abonnements aux bases de données et aux ressources électroniques, hors abonnement ou achat de périodiques et ouvrages numériques en titre à titre et à l'exclusion d'outils de type résolveur de liens ou outils de découverte et leurs bases de connaissance. Sont exclus également du présent accord-cadre à bons de commande les groupements de commande et toute ressource relevant d'une exclusivité de diffusion. Lieu(x) d'exécution : Tous sites d'Université Côte d'Azur (départements 06 et 83)
Identifiant interne: S-PF-1735218
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79131000 Services de documentation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72320000 Services de bases de données, 92511000 Services de bibliothèques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché débutera au 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026, pour la première période du marché. Il est reconductible 3 (trois) fois pour une période d'un an, par reconduction tacite. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale du marché, reconduction comprise, ne pourra excéder le 31 décembre 2029. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur informera le titulaire par courrier recommandé 2 mois avant la fin de la période de reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 440 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EBSCO INFORMATION SERVICES SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 440 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025900s254964
Titre: Services d'abonnements aux bases de données et ressources électroniques de documentation (hors périodiques et ouvrages numériques au titre à titre et à l'exclusion des outils de découverte ou résolveurs de liens)
Date de conclusion du marché: 14/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: CBF8E486-DC15-4D0F-217B2E5B3462F4A3
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Université Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement: 57920
Adresse postale: Grand Château 28, Avenue Valrose
Ville: Nice
Code postal: 06103
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: le Président
Téléphone: 0489151005
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: CBF8E4A5-BB2B-D719-3F803706BFF44B4B
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs Cs
Ville: Nice
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: EBSCO INFORMATION SERVICES SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1735218-1-0-1
Adresse postale: 3 Avenue Jeanne Garnerin
Ville: Wissous
Code postal: 91320
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Identifiant/version de l’avis: 436600ef-7c17-4515-961a-5c39242143ea - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/01/2026 17:17:24 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 41800-2026
Numéro de publication au JO S: 13/2026
Date de publication: 20/01/2026
