1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Régie Régionale des Transports PACA
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE TRAVERSES POUR VOIE METRIQUE POUR LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de traverses pour voie métrique destinées à la ligne des Chemins de Fer de Provence.
Identifiant de la procédure: 2f445378-7d93-483b-b29e-835e88046d64
Identifiant interne: 2026-07
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34947000 Traverses et pièces pour traverses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Alpes maritimes, alpes de haut provence
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Alpes maritimes, alpes de haut provence
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Fourniture de traverses bois non CMR pour voie métrique
Description: Lot 1 : Fourniture de traverses bois non CMR pour voie métrique
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34947000 Traverses et pièces pour traverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Alpes maritimes, alpes de haut provence
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 07/03/2027
Date de fin de durée: 31/12/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 15/06/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie Régionale des Transports PACA
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de traverses métalliques pour voie métrique et éléments de fixation.
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de traverses pour voie métrique destinées à la ligne des Chemins de Fer de Provence.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34947000 Traverses et pièces pour traverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Alpes maritimes, alpes de haut provence
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/05/2027
Date de fin de durée: 31/12/2031
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 15/06/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie Régionale des Transports PACA
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Régie Régionale des Transports PACA
Numéro d’enregistrement: 79393499300015
Adresse postale: 23 ruelle sainte Catherine - CS 51387 -
Ville: Nice cedex 1
Code postal: 06007
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 04 93 16 29 91
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Identifiant/version de l’avis: ca063797-09a9-498e-8624-00a909c1866a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 11
Date d’envoi de l’avis: 20/04/2026 17:23:24 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 276066-2026
Numéro de publication au JO S: 78/2026
Date de publication: 22/04/2026
