See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Régie Ligne d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: NETTOYAGE DES LOCAUX, STATIONS DE TRAMWAY, PARKINGS ET VITRERIE DE LA REGIE LIGNE D'AZUR
Description: NETTOYAGE DES LOCAUX, STATIONS DE TRAMWAY, PARKINGS ET VITRERIE DE LA REGIE LIGNE D'AZUR
Identifiant de la procédure: 9c57bcff-fdf2-4a8c-a6ac-b474b4079a1f
Identifiant interne: 25129
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NICE
Code postal: 06100
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: NETTOYAGE DES LOCAUX TERTIAIRES
Description: NETTOYAGE DES LOCAUX TERTIAIRES
Identifiant interne: 25129-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature complémentaire (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nice
Code postal: 06100
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 50points
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 50 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conforme au Code de justice Administrative
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui exécute le paiement: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui signe le contrat: Régie Ligne d'Azur (06)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: NETTOYAGE DES STATIONS VOYAGEURS DU TRAMWAY L1
Description: Nettoyage des stations de voyageurs du tramway et des zones engazonnées L1, des DTT et BIV déportés des lignes de bus BHNS Côté Est
Identifiant interne: 25129-03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature complémentaire (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nice
Code postal: 06100
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 005,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 50 points
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 50 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conforme au Code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui exécute le paiement: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui signe le contrat: Régie Ligne d'Azur (06)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: NETTOYAGE DES STATIONS VOYAGEURS DU TAMWAY L2/L3
Description: Nettoyage des stations de voyageurs du tramway et des zones engazonnées L2/L3 et B, des DTT et BIV déportés des lignes de bus BHNS Côté Ouest
Identifiant interne: 25129-04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nice
Code postal: 06100
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 50 points
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 50 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conforme au Code de justice Administrative
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui exécute le paiement: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui signe le contrat: Régie Ligne d'Azur (06)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: NETTOYAGE DES STAIONS VOYAGEURS SOUTERRAINES
Description: NETTOYAGE DES STATIONS VOYAGEURS SOUTERRAINES
Identifiant interne: 25129-05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nice
Code postal: 06100
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 50 points
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 50 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conforme au Code de justice Administrative
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui exécute le paiement: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui signe le contrat: Régie Ligne d'Azur (06)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: NETTOYAGE DES ATELIERS ET DES ZONES TECHNIQUES
Description: NETTOYAGE DES ATELIERS ET DES ZONES TECHNIQUES
Identifiant interne: 25129-07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NICE
Code postal: 06100
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 50 points
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 50 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conforme au Code de justice Administrative
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui exécute le paiement: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui signe le contrat: Régie Ligne d'Azur (06)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: NETTOYAGE DES PARKINGS P+R ET DES PARCS A VELOS
Description: NETTOYAGE DES PARKINGS P+R ET DES PARCS A VELOS
Identifiant interne: 25129-06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NICE
Code postal: 06100
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 50 points
Critère:
Type: Prix
Description: Prix 50 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conforme au Code de justice Administrative
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui exécute le paiement: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui signe le contrat: Régie Ligne d'Azur (06)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 768 056,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 15 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUD SERVICE
Offre:
Identifiant de l’offre: SUD SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 353 770,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25129-01
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 577699-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Régie Ligne d'Azur (06)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUD SERVICE
Offre:
Identifiant de l’offre: SUD SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 282 585,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25129-03
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 577699-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Régie Ligne d'Azur (06)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUD SERVICE
Offre:
Identifiant de l’offre: SUD SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 276 752,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25129-04
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 577699-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Régie Ligne d'Azur (06)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUD SERVICE
Offre:
Identifiant de l’offre: SUD SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 4 146 230,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25129-05
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 577699-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Régie Ligne d'Azur (06)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUD SERVICE
Offre:
Identifiant de l’offre: SUD SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 289 851,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25129-06
Date de conclusion du marché/concession: 18/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 577699-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Régie Ligne d'Azur (06)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NET 06
Offre:
Identifiant de l’offre: NET 06
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 150 468,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25129-07
Date de conclusion du marché/concession: 30/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 577699-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Régie Ligne d'Azur (06)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Régie Ligne d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement: 79403021300019
Adresse postale: RLA - Centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia
Ville: Nice
Code postal: 06100
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 493165252
Télécopieur: +33 493887214
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SUD SERVICE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 34395285900035
Adresse postale: P.A La Garrigue BP 21
Ville: CASTELNAU LE LEZ
Code postal: 34171
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: +33 499773339
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CCIRA DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement: 171300000700019
Adresse postale: CS 80001 Place Félix Baret
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Numéro d’enregistrement: 170600050000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Ville: Nice
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: NET 06
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 33918789000050
Adresse postale: Technopolis Pôle 1 - 5 Chemin des Presses
Ville: CAGNES SUR MER
Code postal: 06800
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 492138844
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 875101e1-eb84-49d1-9b44-7b70c5ce9637 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 01/04/2026 14:58:24 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 227119-2026
Numéro de publication au JO S: 65/2026
Date de publication: 02/04/2026
