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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Régie Ligne d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MAINTENANCE, FORMATION, EQUIPEMENTS DE RECHARGEMENT ELECTRIQUE MARQUES ABB ET CAHORS
Description: MAINTENANCE, FORMATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES EQUIPEMENTS DE RECHARGEMENT ELECTRIQUE DES MARQUES ABB ET CAHORS POUR LA RLA
Identifiant de la procédure: 855c712b-93be-4c44-b34a-b69dbd325a90
Identifiant interne: 25150
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50532400 Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nice
Code postal: 06100
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: EQUIPEMENTS DE RECHARGEMENT DE LA MARQUE ABB
Description: MAINTENANCE, FORMATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES EQUIPEMENTS DE RECHARGEMENT ELECTRIQUE DE LA MARQUE ABB
Identifiant interne: 2515001
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50532400 Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
Options:
Description des options: Le lot 1 est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date mentionnée dans le courrier de notification. Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n’excède 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NICE
Code postal: 06100
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Conformément à l’article R.2122 7 du CCP l’acheteur se réserve la possibilité de passer un marché public sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec le titulaire pour des prestations similaires. Le marché de prestations similaires ne pourra être conclu que durant les trois premières années du marché public initial.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : Prix 60 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Technique-30 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3: Les performances en matière de protection de l'environnement: 10 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours peuvent être introduits par un référé précontractuel avant la signature du marché public un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE, ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du marché en l’absence de publication un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui exécute le paiement: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui signe le contrat: Régie Ligne d'Azur (06)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: EQUIPEMENTS DE RECHARGEMENT DE LA MARQUE CAHORS
Description: MAINTENANCE, FORMATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES EQUIPEMENTS DE RECHARGEMENT ELECTRIQUE DE LA MARQUE CAHORS
Identifiant interne: 2515002
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 50532400 Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
Options:
Description des options: Le lot 2 est conclu avec une période initiale de 12 mois à compter de la date mentionnée dans le courrier de notification. Il pourra faire l’objet de 3 reconductions sans que la durée totale n’excède 3 ans et 9 mois. Soit deux reconductions de 12 mois et une reconduction d’une période de 9 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NICE
Code postal: 06100
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/10/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Conformément à l’article R.2122 7 du CCP l’acheteur se réserve la possibilité de passer un marché public sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec le titulaire pour des prestations similaires. Le marché de prestations similaires ne pourra être conclu que durant les trois premières années du marché public initial.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : Prix 60 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Technique-30 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3: Les performances en matière de protection de l'environnement: 10 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours peuvent être introduits par un référé précontractuel avant la signature du marché public un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE, ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du marché en l’absence de publication un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le contrat: Régie Ligne d'Azur (06)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 900 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 900 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ABB
Offre:
Identifiant de l’offre: ABB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 79 001,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2515001
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 16/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 37763-2026
Organisation qui signe le contrat: Régie Ligne d'Azur (06)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CAHORS
Offre:
Identifiant de l’offre: CAHORS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 11 483,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2515002
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 16/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 37763-2026
Organisation qui signe le contrat: Régie Ligne d'Azur (06)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Régie Ligne d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement: 79403021300019
Adresse postale: RLA - Centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia
Ville: Nice
Code postal: 06100
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 493165252
Télécopieur: +33 493887214
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Ville: Nice
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CCIRA de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130000700019
Ville: Marseille CEDEX 06
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ABB
Numéro d’enregistrement: 90265792300014
Ville: CERGY
Code postal: 95800
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 437404000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CAHORS
Numéro d’enregistrement: 45101205800017
Ville: CAHORS
Code postal: 46000
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Téléphone: +33 565357211
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 26bab25c-9b12-4d8a-8802-7eb57d3135fb - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 13/08/2026 16:23:15 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 569172-2026
Numéro de publication au JO S: 157/2026
Date de publication: 17/08/2026
