1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Régie Ligne d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET SERVICE DE MAINTENANCE DE BATTERIE TRACTION DE MARQUE ADETEL POUR LA LIGNE 2 ET 3 DE LA REGIE LIGNE D’AZUR
Description: Assurer la fourniture et la maintenance pour les batteries de traction de marque ADETEL pour les rames de tramway de la Ligne 2 et 3 du réseau métropolitain
Identifiant de la procédure: 05dfcced-044a-44ba-82db-975f8db4c6fb
Identifiant interne: 26141
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34600000 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification. Il pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites d’une année chacune sans que la durée totale n’excède 4 ans. Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000,00 €HT.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE ET SERVICE DE MAINTENANCE DE BATTERIE TRACTION DE MARQUE ADETEL POUR LA LIGNE 2 ET 3 DE LA REGIE LIGNE D’AZUR
Description: Assurer la fourniture et la maintenance pour les batteries de traction de marque ADETEL pour les rames de tramway de la Ligne 2 et 3 du réseau métropolitain
Identifiant interne: 26141
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34600000 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont indiquées dans les documents du marché.
Arrangement financier: Les éléments financiers du marché sont précisés dans le DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Régie Ligne d'Azur (06)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les informations relatives aux délais de recours sont indiquées dans le DCE ainsi que la juridiction compétente (TA de Nice).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Régie Ligne d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres: Régie Ligne d'Azur (06)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Régie Ligne d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement: 79403021300019
Adresse postale: RLA - Centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia
Ville: Nice
Code postal: 06100
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 4
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 8c9518ef-d35b-4b53-b129-a9c8e1e9a486 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 22/10/2026 15:28:06 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 737169-2026
Numéro de publication au JO S: 207/2026
Date de publication: 26/10/2026
