1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Référencement de prestataires pour chapiteaux, tentes, structures (CTS) et Tribunes
Description: DE PRESTATAIRES CHAPITEAUX, TENTES, STRUCTURES (CTS) ET TRIBUNES INTERVENANT POUR LES CLIENTS DU CENTRE DES CONGRÈS OCÉANICE
Identifiant de la procédure: 9e4ade34-1729-468c-881e-a03394b3bf44
Identifiant interne: 26/R-04
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: PROCEDURE DE REFERENCEMENT DE PRESTATAIRES
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39154000 Équipements d'exposition
Nomenclature complémentaire (cpv): 39522530 Tentes, 44212320 Structures diverses
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: REFERENCEMENT DE PRESTATAIRES POUR CHAPITEAUX, TENTES, STRUCTURES (CTS) ET TRIBUNES
Description: RÉFÉRENCEMENT DE PRESTATAIRES (CHAPITEAUX, TENTES, STRUCTURES (CTS) ET TRIBUNES) INTERVENANT POUR LES CLIENTS DU CENTRE DES CONGRÈS OCÉANICE
Identifiant interne: 26/R-04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39154000 Équipements d'exposition
Nomenclature complémentaire (cpv): 39522530 Tentes, 44212320 Structures diverses
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 700 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité, conformité et adéquation de l’offre technique : qualité des gammes de CTS et tribunes temporaires, diversité des structures, tribunes et gradins, conformité réglementaire, sécurité, état des matériels, qualité esthétique et adaptation aux événements accueillis au Centre des Congrès OCÉANICE : 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Capacité opérationnelle, organisation logistique et réactivité : moyens humains et matériels, maîtrise du montage/démontage CTS, tribunes et gradins, gestion des contraintes de site, assistance technique, disponibilité, capacité à intervenir en urgence et coordination avec les équipes du Centre : 35%
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en œuvre dans le cadre de la responsabilité sociétale : réemploi, limitation et valorisation des déchets, solutions recyclées ou recyclables, optimisation des transports, sobriété énergétique, traçabilité post-événement et démarches environnementales : 20%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Sans objet
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement: 39523504700044
Département: Service des marchés publics
Adresse postale: 455 Promenade des Anglais Immeuble Plaza
Ville: Nice
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 492144652
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Numéro d’enregistrement: 170 600 050 00026
Département: Service des marchés publics
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs IMMEUBLE LE PLAZA
Ville: NICE
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: GREFFE DU TRIBUNAL
Téléphone: +33 489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: a7b44c9a-9304-4973-a3be-71a0b9e7f79f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2026 13:04:27 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 417833-2026
Numéro de publication au JO S: 116/2026
Date de publication: 18/06/2026
