1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES TYPE PETITS-DÉJEUNERS ET PLATEAUX REPAS POUR LES BESOINS DE L'OFFICE DE TOURISME MÉTROPOLITAIN NICE CÔTE D'AZUR - OTM NCA
Description: FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES TYPE PETITS-DÉJEUNERS ET PLATEAUX REPAS POUR LES BESOINS DE L'OFFICE DE TOURISME MÉTROPOLITAIN NICE CÔTE D'AZUR - OTM NCA LOT 1 - FOURNITURE DE PETITS-DÉJEUNERS, PAUSES-CAFÉ MATIN ET APRÈS- MIDI, ET GOÛTERS, LOT 2 - FOURNITURE DE PLATEAUX REPAS
Identifiant de la procédure: f2754cef-566c-4363-b9fa-496b3d3a34bd
Identifiant interne: 25/CC13
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Ensemble des documents de la consultation consultables sur le site marches-securises.fr
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15813000 Aliments pour petit déjeuner, 15894200 Repas préparés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 455, Promenade des Anglais IMMEUBLE NICE PLAZA CENTRE DE CONGRÈS OCÉANICE QUAI AMIRAL INFERNET - PORT DE NICE 06300 NICE 455, Promenade des Anglais Immeuble NICE PLAZA
Ville: NICE
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Exécution du marché aux deux adresses susmentionnées et en tout autre lieu situé sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d’exclusion purement nationaux:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d’une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d’activités:
Paiement d’impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - FOURNITURE DE PETITS-DÉJEUNERS, PAUSES-CAFÉ MATIN ET APRÈS-MIDI, ET GOÛTERS
Description: OT 1 - FOURNITURE DE PETITS-DÉJEUNERS, PAUSES-CAFÉ MATIN ET APRÈS-MIDI, ET GOÛTERS
Identifiant interne: 25CC13 - L1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15813000 Aliments pour petit déjeuner
Options:
Description des options: RENOUVELABLE 3 FOIS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 455, PROMENADE DES ANGLAIS IMMEUBLE NICE-PLAZA 06200 NICE CENTRE DES CONGRÈS OCÉANICE QUAI AMIRAL INFERNET - PORT DE NICE 06300 NICE
Ville: NICE
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les pièces administratives
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Les pièces administratives
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: CRITÈRE 2 - LE PRIX SERA JUGÉ SUR LA BASE DU MONTANT TOTAL EN € HT DE LA PIÈCE FINANCIÈRE UNIQUE ET À PARTIR DU MONTANT ESTIMATIF EN € HT D'ACHATS DE FOURNITURES SUR CATALOGUE
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITÈRE N° 1 - LA VALEUR TECHNIQUE SOUS-CRITÈRE 1 - La qualité organoleptique des pièces et fraîcheur des produits SOUS-CRITÈRE 2 - Qualité de présentation des pièces
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITÈRE 3 - PERFORMANCES EN MATIÈRE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT SOUS-CRITÈRE 1 - Utilisation de produits issus de l'agriculture biologique SOUS-CRITÈRE 2 - Politique de l'entreprise en matière de lutte contre le gaspillage SOUS-CRITÈRE 3 - Optimisation de l'impact carbone lié aux livraisons
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au Règlement de la Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/08/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/08/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: A la discrétion de l'acheteur, le candidat peut être amené à compléter son dossier de candidature
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: Factures à déposer sur chorus-pro
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 - FOURNITURE DE PLATEAUX REPAS
Description: LOT 2 - FOURNITURE DE PLATEAUX REPAS
Identifiant interne: 25CC13 - L2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894200 Repas préparés
Options:
Description des options: RENOUVELABLE 3 FOIS
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 455, Promenade des Anglais Immeuble NICE PLAZA 06200 NICE CENTRE DES CONGRÈS OCÉANICE QUAI AMIRAL INFERNET - PORT DE NICE 06300 NICE
Ville: NICE
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les pièces administratives
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Les pièces administratives
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITÈRE N° 1 - LA VALEUR TECHNIQUE SOUS-CRITÈRE 1 - La qualité organoleptique des pièces et fraîcheur des produits SOUS-CRITÈRE 2 - Qualité de présentation des pièces
Critère:
Type: Prix
Description: CRITÈRE 2 - Le prix sera jugé sur la base du montant total en € HT de la pièce financière unique et à partir du montant estimatif en € HT d’achats de fournitures sur catalogue.
Critère:
Type: Qualité
Description: CRITÈRE 3 - PERFORMANCES EN MATIÈRE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT SOUS-CRITÈRE 1 - Utilisation de produits issus de l'agriculture biologique SOUS-CRITÈRE 2 - Politique de l'entreprise en matière de lutte contre le gaspillage SOUS-CRITÈRE 3 - Optimisation de l'impact carbone lié aux livraisons
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/08/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/08/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: A la discrétion de l'acheteur, le candidat peut être amené à compléter son dossier de candidature
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement: 39523504700044
Département: Marchés Publics
Adresse postale: 455 Promenade des Anglais Immeuble NICE PLAZA
Ville: NICE
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 489064830
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Département: Greffer du Tribunal Administratif
Adresse postale: 18, AVENUE DES FLEURS CS 61039
Ville: NICE
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 048997860
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 04cebb01-e806-4783-bab8-501900bbe812 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/07/2025 18:06:05 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 440930-2025
Numéro de publication au JO S: 127/2025
Date de publication: 07/07/2025
