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A proximité de Nice 06364 Alpes Maritimes
Acheteur : Métropole Nice Cote d'Azur
PRÉSIDENT
5, rue de l'Hôtel de ville
06364 Nice cedex 4
Tel : 0497134918
  Reste 34 jours - Date de clôture estimée : 15/09/2026  
Secteurs d'activité

26N0404 Prestation du "tir du canon" - MAPA de soudure (Relance du 26N0001)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 12/08/2026
BOAMP - 26-79941
Avis de marché - Avis n° 26-79941 du 12/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-79941
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Métropole Nice Cote d'Azur
Correspondant : M. Président
Adresse : 5 rue hotel de ville, 06364 Nice CEDEX 4
Coordonnées :
Téléphone : 0497134918
Courriel : nicolas.luppino@nicecotedazur.org
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : 26N0404 Prestation du "tir du canon" - MAPA de soudure (Relance du 26N0001)
Lieu d'exécution et de livraison :Métropole Nice Cote d'Azur, 06364 Nice
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : La présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique La consultation a pour objet : Prestation du "tir du canon" quotidien. Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur La présente consultation est lancée suivant la procédure :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Mini : 10 000,00 Euros Maxi : 85 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 29/11/2026
Section 5 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : Il sera fait application de l'article 33 du CCAG Fournitures Courantes et Services.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Type de contrat : Accord-cadre à bons de commande Forme de prix : Unitaire Modalités de révision : Révisables par Formule (article 5.2 du CCAP) Modalité de règlement des prestations : selon les règles de la comptabilité publique et par mandat administratif. Délai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture. - Comptable Assignataire : M. L'administrateur des finances publiques.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement. Cette dernière disposition ne trouve pas à s'appliquer dans le cas de groupement d'opérateurs économiques dont les membres seraient des opérateurs économiques dont la solidarité serait impossible pour des raisons règlementaires (exemple professions d'avocats, contrôle technique, coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, etc...). Comme indiqué à l'article R2142-4 du Code de la commande publique, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché. Il est interdit de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs candidatures en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
    • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
    • Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
    • Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : Copie de la certification de qualification C4-T2 valant agrément défini par le décret n°2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre. Pas d'équivalence possible. Le certificat devra être en cours de validité c'est à dire être daté de moins de deux ans excepté si, le certificat de qualification est arrivé à échéance entre le 12 mars 2020 et le 1er septembre 2022 inclus. Le certificat est prorogé de plein droit jusqu'à cette dernière date conformément à l'arrêté du 11 juin 2020 Le soumissionnaire pourra également fournir une attestation permettant de démontrer que la demande d'agrément est en cours. Dans ce dernier cas, le soumissionnaire devra la transmettre au plus tard avant l'attribution du marché faute de quoi le marché ne pourra pas lui être attribué.
    • Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
    • Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
    • Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
    Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
      Autres renseignements demandés : DUME.
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 15/09/2026 à 14:00
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 26N0404
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Uniquement via la plateforme Safetender
Coordonnées : 
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées :
Coordonnées : 
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Uniquement via la plateforme Safetender
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Uniquement via la plateforme Safetender
Coordonnées : 
Section 14 - Informations complémentaires
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : gratuit
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/08/2026