A proximité de Nice 06364 Alpes Maritimes
Acheteur : METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
5 rue de l'Hôtel de Ville
06364 NICE CEDEX 4
Tel : 0497133774
3 Lots
Lot 1
Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et emballages sur les Ports de Beaulieu et de St Jean Cap Ferrat
Lot 2
Collecte, transport et traitement des déchets spécifiques sur les Ports de Beaulieu Plaisance et St Jean Cap Ferrat
Lot 3
Collecte, transport et traitement des déchets encombrants sur les Ports de Beaulieu Plaisance et de St Jean Cap Ferrat
Secteurs d'activité
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux.
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux.
Services liés aux déchets et ordures.
Services de collecte des ordures ménagères.

25N0504 - Collecte et traitement des déchets sur les Ports de Beaulieu et de St Jean Cap Ferrat.

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/11/2026
JOUE - 800007-2026
800007-2026 - Résultats
France – Services de collecte des ordures ménagères – 25N0504 - Collecte et traitement des déchets sur les Ports de Beaulieu et de St Jean Cap Ferrat.
OJ S 223/2026 17/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Métropole Nice Cote d'Azur
Adresse électronique: dao@nicecotedazur.org
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 25N0504 - Collecte et traitement des déchets sur les Ports de Beaulieu et de St Jean Cap Ferrat.
Description: La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Collecte, transport et traitement des déchets ménagers avec emballages, spécifiques et encombrants sur les Ports de Beaulieu Plaisance et St-Jean-Cap-Ferrat.
Identifiant de la procédure: ce8db068-c438-4490-bb43-cfd9f20f37f6
Avis précédent: f844c835-db1b-456f-9376-f845109f3c92-02
Identifiant interne: 25N0504
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lieu d'exécution : Ports métropolitains en régie de Beaulieu Plaisance et St Jean Cap Ferrat.  
Ville: Ports métropolitains
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et emballages sur les Ports de Beaulieu et de St Jean Cap Ferrat
Description: Accord-cadre à bons de commande Montant minimum : 50 000,00 Euros Montant maximum : 400 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 191 075.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne: 25N0504_01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature complémentaire (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Options: 
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ports métropolitains en régie de Beaulieu Plaisance et St Jean Cap Ferrat.  
Ville: Ports métropolitains
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 191 075,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: -Le candidat retenu : SUD EST ASSAINISSEMENT a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 189 961,19 euro(s) HT. -Date de conclusion du contrat : 06/11/2026 -Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Le Prix
Description: Le Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Nom: La valeur technique
Description: La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Les performances en matière de protection de l'environnement
Description: Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié pour le lot 1 le 10/11/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole Nice Cote d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole Nice Cote d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif
Organisation qui signe le contrat: Métropole Nice Cote d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Collecte, transport et traitement des déchets spécifiques sur les Ports de Beaulieu Plaisance et St Jean Cap Ferrat
Description: Accord-cadre à bons de commande Montant minimum : 5 000,00 Euros Montant maximum : 40 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 31 450.00 € (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne: 25N0504_02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Options: 
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ports métropolitains en régie de Beaulieu Plaisance et St Jean Cap Ferrat.  
Ville: Ports métropolitains
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 31 450,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: -Le candidat retenu : SERAHU a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 49 885,80 euro(s) HT -Date de conclusion du contrat : 06/11/2026 -Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Le Prix
Description: Le Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Nom: La valeur technique
Description: La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Les performances en matière de protection de l'environnement
Description: Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié pour le lot 2 le 10/11/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole Nice Cote d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole Nice Cote d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif
Organisation qui signe le contrat: Métropole Nice Cote d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Collecte, transport et traitement des déchets encombrants sur les Ports de Beaulieu Plaisance et de St Jean Cap Ferrat
Description: Accord-cadre à bons de commande Montant minimum : 10 000,00 Euros Montant maximum : 80 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 47 050.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne: 25N0504_03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature complémentaire (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Options: 
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ports métropolitains en régie de Beaulieu Plaisance et St Jean Cap Ferrat.  
Ville: Ports métropolitains
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 47 050,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: -Le candidat retenu NERIVA VALORISATION a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 59 550,00 euro(s) HT -Sous-traitance(s) : TRANSPORTS MILLO - Prestations sous-traitées : COLLECTE ET TRANSPORT - Montant sous-traitance : 40 950,00 Euros HT -Date de conclusion du contrat : 06/11/2026 -Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Le Prix
Description: Le Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Nom: La valeur technique
Description: La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Les performances en matière de protection de l'environnement
Description: Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié pour le lot 3 le 10/11/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole Nice Cote d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole Nice Cote d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif
Organisation qui signe le contrat: Métropole Nice Cote d'Azur
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 080 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SUD EST ASSAINISSEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: SUD EST ASSAINISSEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 189 961,19 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25N0504_01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/11/2026
Organisation qui signe le contrat: Métropole Nice Cote d'Azur
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SERAHU
Offre: 
Identifiant de l’offre: SERAHU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 49 885,80 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25N0504_02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/11/2026
Organisation qui signe le contrat: Métropole Nice Cote d'Azur
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: NERIVA VALORISATION
Sous-traitant: 
Nom officiel: TRANSPORTS MILLO
Offre: 
Identifiant de l’offre: NERIVA VALORISATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 59 550,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 40 950,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: COLLECTE ET TRANSPORT
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25N0504_03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/11/2026
Organisation qui signe le contrat: Métropole Nice Cote d'Azur
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Métropole Nice Cote d'Azur
Numéro d’enregistrement: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Ville: Nice
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: dao@nicecotedazur.org
Téléphone: 0497133774
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS61039
Ville: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: 0489988600
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SUD EST ASSAINISSEMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 331 405 936 00013
Adresse postale: ALLEE DE LA NERTIERE BATIMENT B4 - LES CARDOULINES
Ville: VALBONNE
Code postal: 06560
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: be.sea@veolia.com
Téléphone: 04 92 13 86 86
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SERAHU
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 03552140000024
Adresse postale: 68 CH DE LA CAMPANETTE
Ville: CAGNES SUR MER
Code postal: 06800
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: CONTACT06@SERAHU.FR
Téléphone: 04 92 12 82 12
Adresse internet: https://serahu.com/
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: NERIVA VALORISATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 982 897 688 00015
Adresse postale: 1451 CHEMIN DE LA ROSEYRE
Ville: CONTES
Code postal: 06390
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: contact@neriva.fr
Téléphone: 04 93 91 91 31
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TRANSPORTS MILLO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 415 268 168 00010
Adresse postale: BORGHEAS PARCELLE N°229, LIEU DIT CICILINA, 166 BD DE LA VALLEE
Ville: PEILLON
Code postal: 06440
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: pmillo@groupepierremillo.fr
Téléphone: 04 93 27 11 11
Rôles de cette organisation: 
Sous-traitant
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: bfc3e423-b55b-42ff-9b50-bdf336c4dc01  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/11/2026 15:48:39 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 800007-2026
Numéro de publication au JO S: 223/2026
Date de publication: 17/11/2026