1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES ASCENSEURS ET PORTES AUTOMATIQUES DU GHT 06
Description: MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES ASCENSEURS ET PORTES AUTOMATIQUES DU GHT 06
Identifiant de la procédure: 02832569-1381-43ce-b334-a995f522b23a
Avis précédent: 2814878f-4da6-41a0-a2e9-0c928999d55b-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 5 : équipements des établissements du CHU de Nice et du CH de Menton : maintenance des PORTES, BARRIERES, et PORTAILS AUTOMATIQUES
Description: LOT 5 : équipements des établissements du CHU de Nice et du CH de Menton : maintenance des PORTES, BARRIERES, et PORTAILS AUTOMATIQUES
Identifiant interne: lot-0005
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU de Nice et CH de Menton
Ville: Nice - Menton
Code postal: 06000 - 06500
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le présent accord cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date indiquée dans le premier ordre de service envoyé. Il peut être reconduit 3 fois pour une période d'un an par reconduction tacite. Référence de l'annonce : 2024-GHTAO042-FTIE. Estimation du marché : 3 500 000 euros HT. Une visite des lieux est recommandée avant établissement de l'offre. Prendre rendez-vous avec les responsables techniques listés à l'annexe du CCAP. Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Une clause de marchés similaires est prévue dans le présent DCE (Cf CCAP - Art 7.5)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 60%
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur financière : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique : 60% Valeur financière : 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 : appareils des établissements d'Antibes, Cannes, Grasse et Vallauris : maintenance des Ascenseurs & Ascenseurs de charge, Élévateurs de personnes, Monte-charges accessibles & inaccessibles, Escaliers mécaniques
Description: LOT 1 : appareils des établissements d'Antibes, Cannes, Grasse et Vallauris : maintenance des Ascenseurs & Ascenseurs de charge, Élévateurs de personnes, Monte-charges accessibles & inaccessibles, Escaliers mécaniques
Identifiant interne: lot-0001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH d'Antibes Juans les Pins - CH de Cannes - CH de Grasse et Pôle Santé Vallauris Golfe Juan
Ville: Antibes - Cannes - Grasse et Vallauris
Code postal: 06606 - 06400 - 06130 - 06227
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le présent accord cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date indiquée dans le premier ordre de service envoyé. Il peut être reconduit 3 fois pour une période d'un an par reconduction tacite. Référence de l'annonce : 2024-GHTAO042-FTIE. Estimation du marché : 3 500 000 euros HT. Une visite des lieux est recommandée avant établissement de l'offre. Prendre rendez-vous avec les responsables techniques listés à l'annexe du CCAP. Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Une clause de marchés similaires est prévue dans le présent DCE (Cf CCAP - Art 7.5)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 60%
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur financière : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique : 60% Valeur financière : 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 : équipements des établissements d'Antibes, Cannes, Grasse et Vallauris : maintenance des PORTES, BARRIERES, et PORTAILS AUTOMATIQUES
Description: LOT 4 : équipements des établissements d'Antibes, Cannes, Grasse et Vallauris : maintenance des PORTES, BARRIERES, et PORTAILS AUTOMATIQUES
Identifiant interne: lot-0004
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH d'Antibes Juan les Pins - CH de Cannes - CH de Grasse et Pôle Santé Vallauris Golfe Juan
Ville: Antibes - Cannes - Grasse - Vallauris
Code postal: 06606 - 06400 - 06130 - 06227
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le présent accord cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date indiquée dans le premier ordre de service envoyé. Il peut être reconduit 3 fois pour une période d'un an par reconduction tacite. Référence de l'annonce : 2024-GHTAO042-FTIE. Estimation du marché : 3 500 000 euros HT. Une visite des lieux est recommandée avant établissement de l'offre. Prendre rendez-vous avec les responsables techniques listés à l'annexe du CCAP. Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Une clause de marchés similaires est prévue dans le présent DCE (Cf CCAP - Art 7.5)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 60%
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur financière : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique : 60% Valeur financière : 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 : appareils des établissements du CHU de Nice et du CH de Menton : maintenance des Ascenseurs & Ascenseurs de charge, Élévateurs de personnes, Monte-charges accessibles & inaccessibles, Escaliers mécaniques
Description: LOT 2 : appareils des établissements du CHU de Nice et du CH de Menton : maintenance des Ascenseurs & Ascenseurs de charge, Élévateurs de personnes, Monte-charges accessibles & inaccessibles, Escaliers mécaniques
Identifiant interne: lot-0002
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU de Nice et Menton
Ville: Nice - Menton
Code postal: 06000 - 06500
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le présent accord cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date indiquée dans le premier ordre de service envoyé. Il peut être reconduit 3 fois pour une période d'un an par reconduction tacite. Référence de l'annonce : 2024-GHTAO042-FTIE. Estimation du marché : 3 500 000 euros HT. Une visite des lieux est recommandée avant établissement de l'offre. Prendre rendez-vous avec les responsables techniques listés à l'annexe du CCAP. Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Une clause de marchés similaires est prévue dans le présent DCE (Cf CCAP - Art 7.5)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 60%
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur financière : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique : 60% Valeur financière : 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 6 : équipements des établissements de Breil sur Roya, Entrevaux, Puget Théniers, Sospel, St Etienne sur Tinée, CRC Tende, Roquebillière et St Martin de Vésubie : maintenance des PORTES, BARRIERES, et PORTAILS AUTOMATIQUES
Description: LOT 6 : équipements des établissements de Breil sur Roya, Entrevaux, Puget Théniers, Sospel, St Etienne sur Tinée, CRC Tende, Roquebillière et St Martin de Vésubie : maintenance des PORTES, BARRIERES, et PORTAILS AUTOMATIQUES
Identifiant interne: lot-0006
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH de Breil sur Roya - CH d'Entrevaux - CH de Puget Théniers - CH de Sospel - CH St Maur de St Etienne sur Tinée - CRC Tende et CH de la Vésubie
Ville: Breil sur Roya - Entrevaux - Puget Theniers - Sospel - St Etienne de Tinée - Tende et Roquebilière
Code postal: 06540 - 04320 - 06260 - 06380 - 06660 - 06340 et 06450
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le présent accord cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date indiquée dans le premier ordre de service envoyé. Il peut être reconduit 3 fois pour une période d'un an par reconduction tacite. Référence de l'annonce : 2024-GHTAO042-FTIE. Estimation du marché : 3 500 000 euros HT. Une visite des lieux est recommandée avant établissement de l'offre. Prendre rendez-vous avec les responsables techniques listés à l'annexe du CCAP. Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Une clause de marchés similaires est prévue dans le présent DCE (Cf CCAP - Art 7.5)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 60%
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur financière : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique : 60% Valeur financière : 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 : appareils Ets de Breil/Roya, Entrevaux, P-Théniers, Sospel, St Etienne/Tinée, CRC Tende, Roquebillière, St Martin Vésubie: Maint Ascenseurs, Ascenseurs de charge, Élévateurs de personnes, Monte-charges accessibles & inaccessibles, Escaliers mécaniques
Description: LOT 3 : appareils Ets de Breil/Roya, Entrevaux, P-Théniers, Sospel, St Etienne/Tinée CRC Tende, Roquebillière, St Martin Vésubie: Maint Ascenseurs, Ascenseurs de charge, Élévateurs de personnes, Monte-charges accessibles & inaccessibles, Escaliers mécaniques
Identifiant interne: lot-0003
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH de Breil sur Roya - CH d'Entrevaux - CH de Puget Theniers - CH de Sospel - CH St Maur de St Etienne de Tinée - CRC Tende et CH de la Vésubie
Ville: Breil sur Roya - Entrevaux - Puget Theniers - Sospel - St Etienne de Tinée - Tende et Roquebilière
Code postal: 06540 - 04320 - 06260 - 06380 - 06340 - 06660 -06450
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le présent accord cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date indiquée dans le premier ordre de service envoyé. Il peut être reconduit 3 fois pour une période d'un an par reconduction tacite. Référence de l'annonce : 2024-GHTAO042-FTIE. Estimation du marché : 3 500 000 euros HT. Une visite des lieux est recommandée avant établissement de l'offre. Prendre rendez-vous avec les responsables techniques listés à l'annexe du CCAP. Le délai de validité des offres est de 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. Une clause de marchés similaires est prévue dans le présent DCE (Cf CCAP - Art 7.5)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 60%
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur financière : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique : 60% Valeur financière : 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
6. Résultats
Valeur approximative des accords-cadres: 1 781 360,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 367 660,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: OTIS
Date de conclusion du marché: 31/10/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 465 980,00 EUR
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 141 580,00 EUR
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 285 140,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TK ELEVATOR
Offre:
Identifiant de l’offre: TK ELEVATOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: TK ELEVATOR
Date de conclusion du marché: 31/10/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 469 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PORTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: PORTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PORTIS
Date de conclusion du marché: 31/10/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 52 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: KONE
Offre:
Identifiant de l’offre: KONE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: KONE
Date de conclusion du marché: 31/10/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria
Ville: Nice cedex 1
Code postal: 06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0492034584
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OTIS
Numéro d’enregistrement: 54210780003950
Adresse postale: 57 Avenue Simone Veil
Ville: Nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0616724681
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TK ELEVATOR
Numéro d’enregistrement: 72202474202772
Adresse postale: 20 rue François Cevert
Ville: ANGERS
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0970909332
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PORTIS
Numéro d’enregistrement: 54210780003596
Adresse postale: ZAC de Tournezy 164 rue Maurice le Bouche
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34070
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0467179591
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: KONE
Numéro d’enregistrement: 59205230201860
Adresse postale: 455 Promenade des Anglais
Ville: Nice cedex 3
Code postal: 06206
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS61039
Ville: Nice cedex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 41986f79-7053-4915-a644-ef1dd0e20da6 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/11/2024 15:10:42 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 715127-2024
Numéro de publication au JO S: 228/2024
Date de publication: 22/11/2024
