1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES CARDIOVASCULAIRE 2026
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES CARDIOVASCULAIRE 2026 La présente consultation comporte 288 lots dont le détail et les spécifications techniques figurent en Annexe 5.
Identifiant de la procédure: ffa2b211-98c6-479f-b863-6afe5d585e77
Identifiant interne: 2026-GHTAO037-FDMS
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111710 Fournitures pour l'angiographie
Nomenclature complémentaire (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie, 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic, 33140000 Consommables médicaux, 33141200 Cathéters, 33141210 Cathéters à ballonnet, 33141230 Dilatateur, 33141240 Accessoires de cathéter, 33182100 Défibrillateur, 33182210 Stimulateur cardiaque, 33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33184500 Endoprothèses coronariennes, 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH D'ANTIBES - CH DE CANNES - CH DE GRASSE - CH DE MENTON - CHU DE NICE
Ville: ANTIBES - CANNES - GRASSE - MENTON - NICE
Code postal: 06600 - 06400 - 06130 - 06500 - 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: La consultation aboutira à un Accord cadre exécuté au moyen de bons de commandes (Articles R2162-13 et R2162-14 du même code). Le maximum étant 175 200 000,00 Euros HT sur la durée globale et le montant maximum en quantité par lot étant indiqué à l'annexe 5 « liste des lots et quantités » Le présent Accord Cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 01/12/2026. Il peut être reconduit 3 fois pour une période de 1 an par reconduction tacite. La date de fin d'exécution, périodes de reconduction comprises est fixée au 30/11/2030.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 88 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES CARDIOVASCULAIRE 2026
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STÉRILES CARDIOVASCULAIRE 2026 La présente consultation comporte 288 lots.
Identifiant interne: 2026-GHTAO037-FDMS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33111710 Fournitures pour l'angiographie
Nomenclature complémentaire (cpv): 33111730 Fournitures pour l'angioplastie, 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic, 33140000 Consommables médicaux, 33141200 Cathéters, 33141210 Cathéters à ballonnet, 33141230 Dilatateur, 33141240 Accessoires de cathéter, 33182100 Défibrillateur, 33182210 Stimulateur cardiaque, 33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques, 33184100 Implants chirurgicaux, 33184200 Prothèses vasculaires, 33184500 Endoprothèses coronariennes, 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH D'ANTIBES - CH DE CANNES - CH DE GRASSE - CH DE MENTON - CHU DE NICE
Ville: ANTIBES - CANNES - GRASSE - MENTON - NICE
Code postal: 06600 - 06400 - 06130 - 06500 - 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2026
Date de fin de durée: 30/11/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique 60%
Critère:
Type: Prix
Description: Critère financier 20 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Prestations fournisseur et RSE 10 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditions commerciales complémentaires 10 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria
Ville: NICE
Code postal: 06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: LEJEUNE Béatrice
Téléphone: 0492034586
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice cédex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 7f7b077e-975a-40bf-bdb7-473bf50e98ed - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/04/2026 16:06:47 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 279623-2026
Numéro de publication au JO S: 79/2026
Date de publication: 23/04/2026
