1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU GHT06
Description: APPEL D'OFFRES ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU GHT06 La présente consultation comporte 4 lots.
Identifiant de la procédure: 6a75c858-4460-4ae9-b0de-bef90445a55b
Identifiant interne: 2026-GHTAO069-FTIE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément, 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes, 77312100 Services de désherbage, 77313000 Services d'entretien de parcs, 77314100 Services d'engazonnement, 77315000 Services d'ensemencement, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies, 77341000 Élagage des arbres, 77342000 Taille des haies
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ANTIBES - CH DE CANNES - CH ENTREVAUX - CH DE GRASSE - CH DE MENTON - CHU DE NICE - CH DE PUGET THENIERS - CH DE LA VESUBIE - POLE SANTE VALLAURIS GOLFE JUAN
Ville: ANTIBES - CANNES - ENTREVAUX - GRASSE - MENTON - NICE - PUGET-THÉNIERS - ROQUEBILLIÈRE - VALLAURIS
Code postal: 06600 - 06400 - 04320 - 06130 - 06500 - 06000 - 06260 - 06450 - 06220
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: La consultation aboutira à un Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commandes émis (Articles R2162-13 et R2162-14 du même code). Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord cadre et pourront s'exécuter au plus tard dans un délai de 3 mois après le dernier jour de validité de l'accord cadre. Le maximum étant de 2 000 000 Euros HT sur la durée globale soit de 1 250 000 Euros HT pour le lot 1, de 190 000 Euros HT pour le lot 2, de 360 000 Euros HT pour le lot 3 et 200 000 Euros HT pour le lot 4. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période de 1 année à compter de la date indiquée dans le premier ordre de service de démarrage. Il peut être reconduit 3 fois pour une période de 1 an par reconduction tacite. La durée globale du marché ne pourra excéder 48 mois.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 532 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU GHT06
Description: Entretien des espaces verts de Nice, Cannes, Grasse et Vallauris
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément, 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes, 77312100 Services de désherbage, 77313000 Services d'entretien de parcs, 77314100 Services d'engazonnement, 77315000 Services d'ensemencement, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies, 77341000 Élagage des arbres, 77342000 Taille des haies
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE NICE - CH DE CANNES - CH DE GRASSE - POLE SANTÉ VALLAURIS GOLFE JUAN
Ville: NICE - CANNES - GRASSE - VALLAURIS
Code postal: 06000 - 06400 - 06130 - 06220
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 208 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 48 %
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur financière : 40 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : 12%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU GHT06
Description: Entretien des espaces verts d'Antibes (réservé ESAT / EA / SIAE)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément, 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes, 77312100 Services de désherbage, 77313000 Services d'entretien de parcs, 77314100 Services d'engazonnement, 77315000 Services d'ensemencement, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies, 77341000 Élagage des arbres, 77342000 Taille des haies
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ANTIBES
Ville: ANTIBES
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 48 %
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur financière : 40 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : 12%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU GHT06
Description: Entretien des espaces verts de Menton (réservé ESAT / EA / SIAE)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément, 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes, 77312100 Services de désherbage, 77313000 Services d'entretien de parcs, 77314100 Services d'engazonnement, 77315000 Services d'ensemencement, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies, 77341000 Élagage des arbres, 77342000 Taille des haies
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DE MENTON
Ville: MENTON
Code postal: 06500
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 156 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 48 %
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur financière : 40 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : 12%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU GHT06
Description: Entretien des espaces verts du Haut Pays (Puget-Théniers, Entrevaux et la Vésubie (réservé ESAT / EA / SIAE)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage, 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément, 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes, 77312100 Services de désherbage, 77313000 Services d'entretien de parcs, 77314100 Services d'engazonnement, 77315000 Services d'ensemencement, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies, 77341000 Élagage des arbres, 77342000 Taille des haies
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ENTREVAUX - CH DE PUGET THENIERS - CH DE LA VESUBIE
Ville: ENTREVAUX - PUGET-THÉNIERS - ROQUEBILLIÈRE
Code postal: 04320 - 06260 - 06450
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 88 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 48 %
Critère:
Type: Coût
Description: Valeur financière : 40 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale : 12%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria
Ville: NICE
Code postal: 06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: LEJEUNE Béatrice
Téléphone: 0492034586
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice cedex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: e49a3311-12cc-42f6-b01a-fdd942df8fd9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/07/2026 15:57:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 522177-2026
Numéro de publication au JO S: 143/2026
Date de publication: 28/07/2026
