1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE VAISSELLE, DE PETIT MATERIEL DE CUISINE ET DE PETIT MATERIEL DE MANUTENTION
Description: FOURNITURE DE VAISSELLE, DE PETIT MATERIEL DE CUISINE ET DE PETIT MATERIEL DE MANUTENTION
Identifiant de la procédure: e2423cf9-233d-43f0-909e-821efa27c451
Identifiant interne: 2024-GHTAO089-FFPGH
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221100 Ustensiles de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221110 Vaisselle, 39221160 Plateaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE NICE - CH DE SOSPEL
Ville: NICE - SOSPEL
Code postal: 06003 - 06380
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord cadre mono attributaire s'exécute par émission de bons de commande passé avec seulement un maximum en valeur ou en quantité. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale de 1 année à compter de la notification au titulaire. Le marché peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. Les échantillons sont obligatoires (voir article 26.2 du CCP)
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 535 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE VAISSELLE, DE PETIT MATERIEL DE CUISINE ET DE PETIT MATERIEL DE MANUTENTION
Description: LA CONSULTATION COMPORTE 3 LOTS : - LOT 1 VAISSELLES - COUVERTS ET USTENSILES DE CUISINE - LOT 2 BACS GERBABLES ET CASIERS DE LAVAGE - LOT 3 PLATEAUX
Identifiant interne: 2024-GHTAO089-FFPGH
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221100 Ustensiles de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39221110 Vaisselle, 39221160 Plateaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU DE NICE - CH DE SOSPEL
Ville: NICE - SOSPEL
Code postal: 06003 - 06380
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 535 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre mono attributaire s'exécute par émission de bons de commande passé avec seulement un maximum en valeur ou en quantité. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale de 1 année à compter de la notification au titulaire. Le marché peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. Les échantillons sont obligatoires (voir article 26.2 du CCP)
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et qualitative : 50 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison : 5%
Critère:
Type: Qualité
Description: Annexe achats écoresponsables : 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/12/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: CHU DE NICE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria CS91179
Ville: Nice
Code postal: 06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Monsieur Rodolphe BOURRET DIRECTEUR GENERAL
Téléphone: +33 492034586
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice cédex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8d95cefb-e857-4bed-a583-5bb6817a5940 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/11/2024 12:20:00 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 702258-2024
Numéro de publication au JO S: 224/2024
Date de publication: 18/11/2024
