1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE FRUITS ET LÉGUMES FRAIS - 2026
Description: Appel d'offres de fourniture de fruits et légumes frais 2026. La présente consultation comporte 3 lots.
Identifiant de la procédure: 31c38b8c-1133-44e9-a099-38a2aef83fcd
Identifiant interne: 2025-GHTAO130-FFPGHR
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DE BREIL SUR ROYA - CHU DE NICE - CH DE PUGET THENIERS - CH DE LA VESUBIE - CH DE SOSPEL - POLE SANTÉ VALLAURIS GOLFE JUAN - GCS HOPITAUX DE LA COTE D'AZUR
Ville: BREIL SUR ROYA - NICE - PUGET THENIERS - ROQUEBILLIERE - SOSPEL - VALLAURIS - CANNES
Code postal: 06540 - 06000 - 06260 - 06450 - 06380 - 06220 - 06400
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: La consultation est conclue sous la forme d'un Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commandes (Articles R216213 et R216214 du même code). Le maximum sur la durée globale étant de 2 384 525 Euros HT (cf article 4 du RC). Le présent Accord Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il peut être reconduit 2 fois par période successive de 1 an de manière tacite.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 834 250,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES FRAIS - 2026
Description: FOURNITURE DE FRUITS ET LÉGUMES FRAIS 2026 - La présente consultation comporte 3 lots.
Identifiant interne: 2025-GHTAO130-FFPGHR
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DE BREIL SUR ROYA - CHU DE NICE - CH DE PUGET THENIERS - CH DE LA VESUBIE - CH DE SOSPEL - POLE SANTÉ VALLAURIS GOLFE JUAN - GCS HOPITAUX DE LA COTE D'AZUR
Ville: BREIL SUR ROYA - NICE - PUGET THENIERS - ROQUEBILLIERE - SOSPEL - VALLAURIS - CANNES
Code postal: 06540 - 06000 - 06260 - 06450 - 06380 - 06220 - 06400
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère économique 50%, Critère technique 35%, Critère développement durable 15%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/01/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria
Ville: NICE
Code postal: 06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Mme LEJEUNE Béatrice
Téléphone: 0492034586
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice cédex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 9c71615e-be2f-4343-af27-d46dab5d0902 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/12/2025 14:24:41 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 829599-2025
Numéro de publication au JO S: 241/2025
Date de publication: 15/12/2025
