1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CROUS NICE-TOULON
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de boissons pour le CROUS NICE TOULON
Description: Le présent marché a pour objet de fournir à l'ensemble des sites de restauration (Alpes-Maritimes et Var) du CROUS de Nice Toulon des denrées alimentaires à température ambiante : boissons. Conformément à l'article L.2113-11 du Code de la commande publique, le présent marché n'est pas alloti.Cette absence d'allotissement se justifie par la nature homogène des prestations, qui rendent difficile leur dissociation sans nuire à la cohérence d'exécution du marché. Le recours à un marché global permet ainsi d'assurer une meilleure efficacité technique et une performance économique optimale. Le présent marché est passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire - montant maximum 750 000 euro(s) HT, toutes reconductions comprises, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Identifiant de la procédure: ed678398-8e27-4c29-a02a-53f11080e07b
Identifiant interne: L26BOISSON
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15981000 Eau minérale, 15982000 Boissons non alcoolisées, 15982100 Sirops de fruits
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les modalités de remise d'échantillons, de certains articles du Bpu, sont décrites au règlement de consultation. Les échantillons doivent être déposés au 26 route de Turin 06 300 à Nice. Le défaut de présentation d'échantillons entraînera l'irrégularité de l'offre
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture et livraison de boissons pour le CROUS NICE TOULON
Description: Le présent marché a pour objet de fournir à l'ensemble des sites de restauration (Alpes-Maritimes et Var) du CROUS de Nice Toulon des denrées alimentaires à température ambiante : boissons. Conformément à l'article L.2113-11 du Code de la commande publique, le présent marché n'est pas alloti.Cette absence d'allotissement se justifie par la nature homogène des prestations, qui rendent difficile leur dissociation sans nuire à la cohérence d'exécution du marché. Le recours à un marché global permet ainsi d'assurer une meilleure efficacité technique et une performance économique optimale. Le présent marché est passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire - montant maximum 750 000 euro(s) HT, toutes reconductions comprises, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Identifiant interne: F-PF-1737226
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15981000 Eau minérale, 15982000 Boissons non alcoolisées, 15982100 Sirops de fruits
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il pourra être reconduit trois fois de manière expresse pour des périodes de 12 mois, sans que la durée d'exécution de l'accord-cadre ne dépasse 48 mois, reconductions comprises
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: BF35B6CA-B7EC-767E-D15E10E84481E95B
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CROUS NICE-TOULON
Numéro d’enregistrement: 44395
Adresse postale: 26 route de Turin
Ville: Nice
Code postal: 06300
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: BARRAL Mireille
Téléphone: 0492155050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: BF35B6E8-94A2-8ADC-35BE8DE4B558D863
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Ville: Nice
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: BF35B6F6-D5D0-4044-C92FDD05900E97A4
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte
Ville: Nice
Code postal: 06359
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0492041313
Télécopieur: 0493557831
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 591a680e-30c8-484c-b5ed-662cd560ef81 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/12/2025 16:12:35 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 833850-2025
Numéro de publication au JO S: 242/2025
Date de publication: 16/12/2025
