A proximité de Nice 06201 Alpes Maritimes
Acheteur : CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
06201 Nice
Tel : +33 497186000
  Reste 44 jours - Date de clôture estimée : 21/09/2026  
8 Lots
Lot 1
Lot 1 : Animations naturalistes et scientifiques
Lot 2
Lot 2 : Animations ornithologiques
Lot 3
Lot 3 : Animations sur la biodiversité et qualité écologique des milieux humides
Lot 4
Lot 4 : Animations culturelles en milieu naturel
Lot 5
Lot 5 : Animations sur la préhistoire
Lot 6
Lot 6 : Animations sur la santé et l'environnement
Lot 7
Lot 7 : Animations circassiennes en milieu naturel
Lot 8
Lot 8 : Contes, récits et balades contées
Secteurs d'activité
Services de création et d'interprétation d'oeuvres artistiques et littéraires.
Services d'animation pour enfants
Services de zones récréatives.

2026A0225 - Animations nature dans les Parcs naturels départementaux et sur l'ensemble du territoire des Alpes-Maritimes

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/08/2026
JOUE - 544259-2026
544259-2026 - Mise en concurrence
France – Services de zones récréatives – 2026A0225 - Animations nature dans les Parcs naturels départementaux et sur l'ensemble du territoire des Alpes-Maritimes
OJ S 150/2026 06/08/2026
Avis de marché – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Adresse électroniquemarches@departement06.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre2026A0225 - Animations nature dans les Parcs naturels départementaux et sur l'ensemble du territoire des Alpes-Maritimes
Description2026A0225 - Animations nature dans les Parcs naturels départementaux et sur l'ensemble du territoire des Alpes-Maritimes
Identifiant de la procédure5a8ee392-9abe-4817-82ad-bd23559e8ec8
Identifiant interne2026A0225
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureLe marché est une procédure adaptée ouverte en raison du type de service correspondant aux spécificités de l'Article R2123-1 3° du Code de la commande publique - Services sociaux et autres services spécifiques.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92330000 Services de zones récréatives
Nomenclature complémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants, 92310000 Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 440 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionAvis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationaleSe référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
FailliteSe référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
CorruptionSe référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
ConcordatSe référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Participation à une organisation criminelleSe référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrenceSe référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnementalSe référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorismeSe référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
FraudeSe référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humainsSe référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
InsolvabilitéSe référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travailSe référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Biens administrés par un liquidateurSe référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédureSe référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marchéSe référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marchéSe référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparablesSe référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit socialSe référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
État de cessation d’activitésSe référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristesSe référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 : Animations naturalistes et scientifiques
DescriptionAnimations naturalistes et scientifiques
Identifiant interneLot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92330000 Services de zones récréatives
Options
Description des optionsAccord-cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours, sans minimum d'un montant maximum de 360 000€ HT pour la première période, reconductible 3 fois pour le même montant, par période de 12 mois du 1er janvier au 31 décembre des années suivantes.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 440 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiquesAutres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomLa valeur technique
DescriptionLa valeur technique sera notée sur 50 points, en fonction des éléments suivants devant figurer dans le mémoire technique : Voir détails dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomCritère environnemental
DescriptionLa valeur environnementale sera notée sur 10 points, en fonction des éléments suivants devant figurer dans le mémoire environnemental : Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/09/2026 15:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui traite les offresCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2 : Animations ornithologiques
DescriptionAnimations ornithologiques
Identifiant interneLot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92330000 Services de zones récréatives
Options
Description des optionsAccord-cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours, sans minimum d'un montant maximum de 360 000€ HT pour la première période, reconductible 3 fois pour le même montant, par période de 12 mois du 1er janvier au 31 décembre des années suivantes.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 440 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiquesAutres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomLa valeur technique
DescriptionLa valeur technique sera notée sur 50 points, en fonction des éléments suivants devant figurer dans le mémoire technique : Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomCritère environnemental
DescriptionLa valeur environnementale sera notée sur 10 points, en fonction des éléments suivants devant figurer dans le mémoire environnemental : Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/09/2026 15:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui traite les offresCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3 : Animations sur la biodiversité et qualité écologique des milieux humides
DescriptionAnimations sur la biodiversité et qualité écologique des milieux humides
Identifiant interneLot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92330000 Services de zones récréatives
Options
Description des optionsAccord-cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours, sans minimum d'un montant maximum de 360 000€ HT pour la première période, reconductible 3 fois pour le même montant, par période de 12 mois du 1er janvier au 31 décembre des années suivantes.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 440 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiquesAutres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomLa valeur technique
DescriptionLa valeur technique sera notée sur 50 points, en fonction des éléments suivants devant figurer dans le mémoire technique : Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomCritère environnemental
DescriptionLa valeur environnementale sera notée sur 10 points, en fonction des éléments suivants devant figurer dans le mémoire environnemental : Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/09/2026 15:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui traite les offresCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot 4 : Animations culturelles en milieu naturel
DescriptionAnimations culturelles en milieu naturel
Identifiant interneLot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature complémentaire (cpv): 92330000 Services de zones récréatives, 92310000 Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires
Options
Description des optionsAccord-cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours, sans minimum d'un montant maximum de 360 000€ HT pour la première période, reconductible 3 fois pour le même montant, par période de 12 mois du 1er janvier au 31 décembre des années suivantes.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA360 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 440 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiquesAutres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomLa valeur technique
DescriptionLa valeur technique sera notée sur 50 points, en fonction des éléments suivants devant figurer dans le mémoire technique : Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomCritère environnemental
DescriptionLa valeur environnementale sera notée sur 10 points, en fonction des éléments suivants devant figurer dans le mémoire environnemental : Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/09/2026 15:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui traite les offresCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot 5 : Animations sur la préhistoire
DescriptionAnimations sur la préhistoire
Identifiant interneLot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92330000 Services de zones récréatives
Options
Description des optionsAccord-cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours, sans minimum d'un montant maximum de 360 000€ HT pour la première période, reconductible 3 fois pour le même montant, par période de 12 mois du 1er janvier au 31 décembre des années suivantes.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 440 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiquesAutres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomLa valeur technique
DescriptionLa valeur technique sera notée sur 50 points, en fonction des éléments suivants devant figurer dans le mémoire technique : Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomCritère environnemental
DescriptionLa valeur environnementale sera notée sur 10 points, en fonction des éléments suivants devant figurer dans le mémoire environnemental : Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/09/2026 15:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui traite les offresCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
5.1.
LotLOT-0006
TitreLot 6 : Animations sur la santé et l'environnement
DescriptionAnimations sur la santé et l'environnement
Identifiant interneLot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92330000 Services de zones récréatives
Options
Description des optionsAccord-cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours, sans minimum d'un montant maximum de 360 000€ HT pour la première période, reconductible 3 fois pour le même montant, par période de 12 mois du 1er janvier au 31 décembre des années suivantes.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 440 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiquesAutres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomLa valeur technique
DescriptionLa valeur technique sera notée sur 50 points, en fonction des éléments suivants devant figurer dans le mémoire technique : Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomCritère environnemental
DescriptionLa valeur environnementale sera notée sur 10 points, en fonction des éléments suivants devant figurer dans le mémoire environnemental : Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/09/2026 15:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui traite les offresCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
5.1.
LotLOT-0007
TitreLot 7 : Animations circassiennes en milieu naturel
DescriptionAnimations circassiennes en milieu naturel
Identifiant interneLot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92330000 Services de zones récréatives
Nomenclature complémentaire (cpv): 92310000 Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires
Options
Description des optionsAccord-cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours, sans minimum d'un montant maximum de 360 000€ HT pour la première période, reconductible 3 fois pour le même montant, par période de 12 mois du 1er janvier au 31 décembre des années suivantes.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 440 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiquesAutres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomLa valeur technique
DescriptionLa valeur technique sera notée sur 50 points, en fonction des éléments suivants devant figurer dans le mémoire technique : Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomCritère environnemental
DescriptionLa valeur environnementale sera notée sur 10 points, en fonction des éléments suivants devant figurer dans le mémoire environnemental : Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/09/2026 15:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui traite les offresCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
5.1.
LotLOT-0008
TitreLot 8 : Contes, récits et balades contées
DescriptionContes, récits et balades contées
Identifiant interneLot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92330000 Services de zones récréatives
Nomenclature complémentaire (cpv): 92310000 Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires
Options
Description des optionsAccord-cadre à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours, sans minimum d'un montant maximum de 360 000€ HT pour la première période, reconductible 3 fois pour le même montant, par période de 12 mois du 1er janvier au 31 décembre des années suivantes.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 440 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiquesAutres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomLa valeur technique
DescriptionLa valeur technique sera notée sur 50 points, en fonction des éléments suivants devant figurer dans le mémoire technique : Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
NomCritère environnemental
DescriptionLa valeur environnementale sera notée sur 10 points, en fonction des éléments suivants devant figurer dans le mémoire environnemental : Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/09/2026 15:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Organisation qui traite les offresCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Numéro d’enregistrement22060001900016
Adresse postaleDépartement des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
VilleNICE CEDEX 3
Code postal06201
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@departement06.fr
Téléphone+33 497186000
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Numéro d’enregistrement17060005000026
Adresse postale18 avenue des Fleurs CS 61039
VilleNICE CEDEX 1
Code postal06050
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Point de contactTribunal administratif de Nice
Adresse électroniquegreffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone+33 489978600
Adresse URL pour l'échange d'informationshttp://nice.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis59b6c214-c7e0-4b63-bbdc-4be435ee774e  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis20
Date d’envoi de l’avis04/08/2026 16:39:15 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis544259-2026
Numéro de publication au JO S150/2026
Date de publication06/08/2026