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A proximité de Nice 06201 Alpes Maritimes
Acheteur : CG des A-M - Cabinet
Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
06201 NICE CEDEX 3
Tel : +33 497186000
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 19/11/2024  
2 Lots
Lot 1
Lot 1 : Coupes trophées et médailles distribués sur les différentes manifestations organisées par le Département des Alpes-Maritimes
Lot 2
Lot 2 : Objets publicitaires standards et bio-sourcés sur mesure distribués sur les différentes manifestations organisées par le Département des Alpes-Maritimes
Secteurs d'activité
Pièces de monnaie et médailles.
Produits d'information et de promotion.

Fourniture d’objets promotionnels publicitaires et de coupes, trophées et médailles pour les manifestations organisées par le Département des Alpes-Maritimes

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/10/2024
JOUE - 623338-2024
623338-2024 - Mise en concurrence
France – Pièces de monnaie et médailles – Fourniture d’objets promotionnels publicitaires et de coupes, trophées et médailles pour les manifestations organisées par le Département des Alpes-Maritimes
OJ S 201/2024 15/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CG des A-M - Cabinet
Adresse électronique: marches@departement06.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d’objets promotionnels publicitaires et de coupes, trophées et médailles pour les manifestations organisées par le Département des Alpes-Maritimes
Description: Fourniture d'objets promotionnels publicitaires et de coupes, trophées et médailles pour les manifestations organisées par le Département des Alpes-Maritimes
Identifiant de la procédure: c2f86a3c-2d33-476d-ac55-43964672850e
Identifiant interne: 2024A0288
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18512000 Pièces de monnaie et médailles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 840 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Faillite: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Corruption: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Concordat: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Participation à une organisation criminelle: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Fraude: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Insolvabilité: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Biens administrés par un liquidateur: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Coupable d’une faute professionnelle grave: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
État de cessation d’activités: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Paiement d’impôts et taxes: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique et au règlement de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Coupes trophées et médailles distribués sur les différentes manifestations organisées par le Département des Alpes-Maritimes
Description: Coupes trophées et médailles distribués sur les différentes manifestations organisées par le Département des Alpes-Maritimes
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18512000 Pièces de monnaie et médailles
Options:
Description des options: Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 460.000,00 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité financière sans minimum exigé
Utilisation de ce critère: Non utilisé

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle sans minimum exigé
Utilisation de ce critère: Non utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Le prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur qualitative des échantillons
Description: Valeur qualitative des échantillons, jugés selon les sous-critères suivants : - Qualité du marquage (noté sur 10 points) - Qualité du produit (matière, couleurs, coutures et finition) (noté sur 10 points) - Rendu final du produit (noté sur 10 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Critère environnemental. La valeur environnementale sera appréciée au regard de la grille environnementale dûment remplie.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 15:30:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CG des A-M - Cabinet
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CG des A-M - Cabinet
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CG des A-M - Cabinet
Organisation qui traite les offres: CG des A-M - Cabinet
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Objets publicitaires standards et bio-sourcés sur mesure distribués sur les différentes manifestations organisées par le Département des Alpes-Maritimes
Description: Objets publicitaires standards et bio-sourcés sur mesure distribués sur les différentes manifestations organisées par le Département des Alpes-Maritimes
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Options:
Description des options: Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 1.600.000,00 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité financière sans minimum exigé
Utilisation de ce critère: Non utilisé

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle sans minimum exigé
Utilisation de ce critère: Non utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Le prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur qualitative des échantillons
Description: Valeur qualitative des échantillons, jugés selon les sous-critères suivants : - Qualité du marquage (noté sur 10 points) - Qualité du produit (matière, couleurs, coutures et finition) (noté sur 10 points) - Rendu final du produit (noté sur 10 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Critère environnemental. La valeur environnementale sera appréciée au regard de la grille environnementale dûment remplie.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/11/2024 15:30:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CG des A-M - Cabinet
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CG des A-M - Cabinet
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CG des A-M - Cabinet
Organisation qui traite les offres: CG des A-M - Cabinet
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CG des A-M - Cabinet
Numéro d’enregistrement: 22060001900016
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)  
Ville: NICE CEDEX 3
Code postal: 06201
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: marches@departement06.fr
Téléphone: +33 497186000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039 
Ville: NICE CEDEX 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif de Nice
Adresse électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 489978600
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): http://nice.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5e553310-7c82-4f9a-8ef9-ca5a8077211e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/10/2024 08:46:06 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 623338-2024
Numéro de publication au JO S: 201/2024
Date de publication: 15/10/2024
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