1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CG des A-M - Cabinet
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2024A0288 - Fourniture d’objets promotionnels publicitaires et de coupes, trophées et médailles pour les manifestations organisées par le Département des Alpes-Maritimes
Description: Fourniture d'objets promotionnels publicitaires et de coupes, trophées et médailles pour les manifestations organisées par le Département des Alpes-Maritimes
Identifiant de la procédure: bd44dcaa-d9a6-4534-8c08-631fb1c0830d
Identifiant interne: 2024A0288
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18512000 Pièces de monnaie et médailles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 840 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Coupes trophées et médailles distribués sur les différentes manifestations organisées par le Département des Alpes-Maritimes
Description: Coupes trophées et médailles distribués sur les différentes manifestations organisées par le Département des Alpes-Maritimes
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18512000 Pièces de monnaie et médailles
Options:
Description des options: Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 460.000,00 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Le prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur qualitative des échantillons
Description: Valeur qualitative des échantillons, jugés selon les sous-critères suivants : - Qualité du marquage (noté sur 10 points) - Qualité du produit (matière, couleurs, coutures et finition) (noté sur 10 points) - Rendu final du produit (noté sur 10 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Critère environnemental. La valeur environnementale sera appréciée au regard de la grille environnementale dûment remplie.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CG des A-M - Cabinet
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CG des A-M - Cabinet
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui signe le marché: CG des A-M - Cabinet
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Objets publicitaires standards et bio-sourcés sur mesure distribués sur les différentes manifestations organisées par le Département des Alpes-Maritimes
Description: Objets publicitaires standards et bio-sourcés sur mesure distribués sur les différentes manifestations organisées par le Département des Alpes-Maritimes
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Options:
Description des options: Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 1.600.000,00 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Le prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur qualitative des échantillons
Description: Valeur qualitative des échantillons, jugés selon les sous-critères suivants : - Qualité du marquage (noté sur 10 points) - Qualité du produit (matière, couleurs, coutures et finition) (noté sur 10 points) - Rendu final du produit (noté sur 10 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Critère environnemental. La valeur environnementale sera appréciée au regard de la grille environnementale dûment remplie.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CG des A-M - Cabinet
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CG des A-M - Cabinet
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui signe le marché: CG des A-M - Cabinet
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 840 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GREENMARK
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 1 : GREENMARK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242024A0288L01
Titre: Coupes trophées et médailles distribués sur les différentes manifestations organisées par le Département des Alpes-Maritimes.
Date de conclusion du marché: 24/12/2024
Organisation qui signe le marché: CG des A-M - Cabinet
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STILC
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 2 : STILC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 600 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 242024A0288L02
Titre: Objets publicitaires standards et bio-sourcés sur mesure distribués sur les différentes manifestations organisées par le Département des Alpes-Maritimes.
Date de conclusion du marché: 24/12/2024
Organisation qui signe le marché: CG des A-M - Cabinet
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CG des A-M - Cabinet
Numéro d’enregistrement: 22060001900016
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Ville: NICE CEDEX 3
Code postal: 06201
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 497186000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville: NICE CEDEX 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif de Nice
Téléphone: +33 489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GREENMARK
Numéro d’enregistrement: 38429009400059
Adresse postale: 31 RUE DE CONSTANTINOPLE
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: GREENMARK
Téléphone: +33 174649768
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: STILC
Numéro d’enregistrement: 52390312800016
Adresse postale: 2 TER RUE MARCEL PAUL ZONE INDUSTRIELLE DUMES
Ville: LANGON
Code postal: 33210
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: STILC
Téléphone: +33 556635142
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 289a7ad6-3d4c-4cf2-9bd7-bef6697d660a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/01/2025 12:09:41 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 30102-2025
Numéro de publication au JO S: 11/2025
Date de publication: 16/01/2025
