1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE ANTOINE LACASSAGNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATION DE SERVICES DE DERATISATION, DESOURISATION, DESINSECTISATION, DESINFECTION, DEPIGEONNAGE DU CENTRE ANTOINE LACASSAGNE
Description: La présente consultation définit les conditions d'exécution des prestations de dératisation, désourisation, désinsectisation, désinfection et dépigeonnage. Il s'agit de prestations préventives et curatives ayant pour but de lutter et prévenir l'infestation de plusieurs espèces différentes de nuisibles : les rongeurs, les insectes et les volatiles, ainsi que des prestations de désinfection des espaces contaminés par ces nuisibles.
Identifiant de la procédure: 64092048-d3fc-41db-9324-73542cf5b439
Identifiant interne: 253002
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90922000 Services de lutte contre les parasites
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 33 avenue de valombrose
Ville: NICE
Code postal: 06189
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PRESTATION DE SERVICES DE DERATISATION, DESOURISATION, DESINSECTISATION, DESINFECTION, DEPIGEONNAGE DU CENTRE ANTOINE LACASSAGNE
Description: La présente consultation définit les conditions d'exécution des prestations de dératisation, désourisation, désinsectisation, désinfection et dépigeonnage. Il s'agit de prestations préventives et curatives ayant pour but de lutter et prévenir l'infestation de plusieurs espèces différentes de nuisibles : les rongeurs, les insectes et les volatiles, ainsi que des prestations de désinfection des espaces contaminés par ces nuisibles.
Identifiant interne: 00
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90922000 Services de lutte contre les parasites
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: xx
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: CAL
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nice
Informations relatives aux délais de recours: Cf. site officiel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nice
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CENTRE ANTOINE LACASSAGNE
Numéro d’enregistrement: 78259658900013
Adresse postale: 33, avenue de Valombrose
Ville: NICE CEDEX 2
Code postal: 06189
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 492031675
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Nice
Numéro d’enregistrement: 171 301 112 00289
Adresse postale: 3 Pl. du Palais de Justice
Ville: NICE
Code postal: 06300
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 7b19aad9-389c-469e-a1ad-19aa688be5a8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/06/2025 14:50:02 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 417481-2025
Numéro de publication au JO S: 121/2025
Date de publication: 27/06/2025
