1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CD des A-M - Direction de la Culture
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'une œuvre d'art existante - Le dialogue des religions
Description: Le présente marché a pour objet l'acquisition par le Département des Alpes-Maritimes d'une oeuvre d'art pour installation sur le parvis du Dôme, Maison Départementale de l'environnement et de l'observation de Valberg.
Identifiant de la procédure: 0271d207-faef-44cd-8796-e2faba3fedc3
Identifiant interne: 2026M0067
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 92311000 Œuvres d'art
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot unique : Acquisition d'une œuvre d'art existante - Le dialogue des religions
Description: Le présent marché a pour objet l'acquisition par le Département des Alpes-Maritimes d'une œuvre d'art pour installation sur le parvis du Dôme, Maison Départementale de l'environnement et de l'observation à Valberg
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 92311000 Œuvres d'art
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 Semaine
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CD des A-M - Direction de la Culture
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CD des A-M - Direction de la Culture
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui signe le contrat: CD des A-M - Direction de la Culture
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 180 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Abdessanad BINEBINE
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot unique : Abdessamad BINEBINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 180 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 262026M0067L00
Date de conclusion du marché/concession: 09/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CD des A-M - Direction de la Culture
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CD des A-M - Direction de la Culture
Numéro d’enregistrement: 22060001900016
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Ville: NICE CEDEX 3
Code postal: 06201
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 497186000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville: NICE CEDEX 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif de Nice
Téléphone: +33 489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Abdessanad BINEBINE
Numéro d’enregistrement: MC166478
Ville: MARRAKECH
Code postal: 40000
Pays: Maroc
Téléphone: +33 661351959
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: 4307620d-26c3-4993-9e6d-75d74bacf4b6 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis: 33
Date d’envoi de l’avis: 12/06/2026 11:41:52 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 409966-2026
Numéro de publication au JO S: 113/2026
Date de publication: 15/06/2026
