ATTRIBUTION 2024-008 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

1.1.

Acheteur

Nom officiel: AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR

Adresse électronique: marches@cote-azur.aeroport.fr

Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité de l’entité adjudicatrice: Activités aéroportuaires

2.1.

Procédure

Titre: ATTRIBUTION 2024-008 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ANCA

Description: Le présent marché concerne les prestations des entretiens des espaces verts pour l’Aéroport Nice Côte d’Azur. Il est décomposé en 4 lots, comme suit : LOT 1 : Tonte T1/T2 zone côté ville – Réservé ESAT (Prix forfaitaire) LOT 2 : Traitement biologique zones côté ville et côté pistes (Prix unitaire) LOT 3 : Entretien des espaces verts zones côté ville et côté pistes (taille fine, débroussaillage toutes zones aéroportuaires et tonte zone côté pistes, petits travaux de jardinage) (Prix unitaire) LOT 4 : Élagage zones côté ville et côté pistes (Prix unitaire) Le présent marché est constituée d’une partie forfaitaire ainsi que d’une partie à prix unitaires, constituant un accord-cadre exécuté via l’émission de bons de commande (pour la partie unitaire uniquement).

Identifiant de la procédure: 7701c81a-1515-4ba9-8725-dc687f56b336

Identifiant interne: 2024-008

Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

2.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: NICE

Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)

Pays: France

Informations complémentaires: Aéroport Nice Côte d’Azur

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/25/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: ATTRIBUTION LOT 01: TONTE T1/T2 ZONE COTE VILLE

Description: Le présent marché concerne les prestations des entretiens des espaces verts pour l’Aéroport Nice Côte d’Azur. Lot 1 : Tonte T1/T2 zone côté ville – Réservé ESAT Le présent marché est constituée d’une partie forfaitaire.

Identifiant interne: ATTRIBUTION-L1-2024-008 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS-ANCA

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la date de notification du marché ou à compter de la date indiquée dans la lettre de notification du marché. Reconduction : le marché est reconductible éventuellement 4 fois par période d’un an, la durée globale du marché ne pouvant excéder 5 ans. Les modalités de la reconduction sont indiquées à l’acte d’engagement.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: NICE

Code postal: 06000

Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)

Pays: France

Informations complémentaires: Aéroport Nice Côte d’Azur

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PONDERATION: PRIX - 40

Critère:

Type: Qualité

Description: PONDERATION: VALEUR TECHNIQUE - 40

Critère:

Type: Qualité

Description: PONDERATION: DEMARCHE RSE - 20

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Président du Tribunal Judiciaire de Nice peut être saisi, en référé, des recours prévus par l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: ATTRIBUTION LOT 02: TRAITEMENT BIOLOGIQUE

Description: Le présent marché concerne les prestations des entretiens des espaces verts pour l’Aéroport Nice Côte d’Azur. LOT 2 : Traitement biologique zones côté ville et côté pistes Le présent marché est constituée d’une partie forfaitaire ainsi que d’une partie à prix unitaires, constituant un accord-cadre exécuté via l’émission de bons de commande (pour la partie unitaire uniquement).

Identifiant interne: ATTRIBUTION-L2-2024-008 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS-ANCA

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la date de notification du marché ou à compter de la date indiquée dans la lettre de notification du marché. Reconduction : le marché est reconductible éventuellement 4 fois par période d’un an, la durée globale du marché ne pouvant excéder 5 ans. Les modalités de la reconduction sont indiquées à l’acte d’engagement.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: NICE

Code postal: 06000

Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)

Pays: France

Informations complémentaires: Aéroport Nice Côte d’Azur

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PONDERATION: PRIX - 40

Critère:

Type: Qualité

Description: PONDERATION: VALEUR TECHNIQUE - 40

Critère:

Type: Qualité

Description: PONDERATION: DEMARCHE RSE - 20

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Président du Tribunal Judiciaire de Nice peut être saisi, en référé, des recours prévus par l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: ATTRIBUTION LOT 03: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

Description: Le présent marché concerne les prestations des entretiens des espaces verts pour l’Aéroport Nice Côte d’Azur. LOT 3 : Entretien des espaces verts Le présent marché est constituée d’une partie forfaitaire ainsi que d’une partie à prix unitaires, constituant un accord-cadre exécuté via l’émission de bons de commande (pour la partie unitaire uniquement).

Identifiant interne: ATTRIBUTION-L3-2024-008 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS-ANCA

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la date de notification du marché ou à compter de la date indiquée dans la lettre de notification du marché. Reconduction : le marché est reconductible éventuellement 4 fois par période d’un an, la durée globale du marché ne pouvant excéder 5 ans. Les modalités de la reconduction sont indiquées à l’acte d’engagement.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: NICE

Code postal: 06000

Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)

Pays: France

Informations complémentaires: Aéroport Nice Côte d’Azur

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PONDERATION: PRIX - 40

Critère:

Type: Qualité

Description: PONDERATION: VALEUR TECHNIQUE - 40

Critère:

Type: Qualité

Description: PONDERATION: DEMARCHE RSE - 20

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Président du Tribunal Judiciaire de Nice peut être saisi, en référé, des recours prévus par l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: ATTRIBUTION LOT 04: ELAGAGE

Description: Le présent marché concerne les prestations des entretiens des espaces verts pour l’Aéroport Nice Côte d’Azur. LOT 4 : Élagage zones côté ville et côté pistes Le présent marché est constituée d’une partie forfaitaire ainsi que d’une partie à prix unitaires, constituant un accord-cadre exécuté via l’émission de bons de commande (pour la partie unitaire uniquement).

Identifiant interne: ATTRIBUTION-L4-2024-008 ELAGAGE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies

Options:

Description des options: La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la date de notification du marché ou à compter de la date indiquée dans la lettre de notification du marché. Reconduction : le marché est reconductible éventuellement 4 fois par période d’un an, la durée globale du marché ne pouvant excéder 5 ans. Les modalités de la reconduction sont indiquées à l’acte d’engagement.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: NICE

Code postal: 06000

Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)

Pays: France

Informations complémentaires: Aéroport Nice Côte d’Azur

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PONDERATION: PRIX - 40

Critère:

Type: Qualité

Description: PONDERATION: VALEUR TECHNIQUE - 40

Critère:

Type: Qualité

Description: PONDERATION: DEMARCHE RSE - 20

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Président du Tribunal Judiciaire de Nice peut être saisi, en référé, des recours prévus par l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: APREH ESAT « LES OLIVIERS DU TAOURO »

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE ESAT APREH " LES OLIVIERS DU TAOURO" - LOT 1 : TONTE T1/T2 ZCV – RESERVE ESAT

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 1,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Pays d’origine du produit ou du service: France

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2024-008-L01

Titre: ATTRIBUTION LOT 01

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/01/2026

Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 1076d087-935e-4130-a6d2-cef09f835a56-01

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LAMBERT ET BONFILS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LAMBERT ET BONFILS - LOT 2 : TRAITEMENT BIOLOGIQUE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 1,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Pays d’origine du produit ou du service: France

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2024-008-L02

Titre: ATTRIBUTION LOT 02

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/01/2026

Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 1076d087-935e-4130-a6d2-cef09f835a56-01

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2