A proximité de Nevers 58033 Nievre

Acheteur : Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

1 avenue Patrick Guillot
58033 Nevers cedex

Tel : +33 386937453

10 Lots

Lot 1

Transports sanitaires dans l'Agglomération de Nevers et ses environs à moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CHA de Nevers

Lot 2

Transports sanitaires dans le secteur de Cosne-sur-Loire, courte, moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CH de Cosne-sur-Loire

Lot 3

Transports sanitaires dans le secteur de la Charité-sur-Loire, courte, moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CH Henri-Dunant

Lot 4

Transports sanitaires dans le secteur de Lormes, courte, moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CH de Lormes

Lot 5

Transports sanitaires dans le secteur de Château-Chinon, courte, moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CH de Château-Chinon

Lot 6

Transports sanitaires dans le secteur de Decize, courte, moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CH de Decize

Lot 7

Transports sanitaires Bariatrique à moyenne et longue distance pour l'ensemble du GHT58 commandé par le CHA de Nevers

Lot 8

Transports sanitaires d'urgences médicalisés de type primaires ou secondaires effectués à la demande du Centre 15 avec le SMUR de Nevers en dehors des gardes préfectorales

Lot 9

Transports de corps avant mise en bière

Lot 10

Transports d'équipes médicales dans le cadre de prélèvements d'organes

Secteurs d'activité

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets).

Prestation de transports Terrestres : Sanitaires y compris d'Urgence, De corps avant mise en bière, d'équipes médicales

Type d'avis : Avis d’attribution

Type de marché : Européen

Date de publication : 03/11/2026

JOUE - 762994-2026

1. Acheteur

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

Adresse électronique: chan.cellule.marches@ght58.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2. Procédure

2.1.

Procédure

Titre: Prestation de transports Terrestres : Sanitaires y compris d'Urgence, De corps avant mise en bière, d'équipes médicales

Description: Prestation de transports Terrestres : Sanitaires y compris d'Urgence, De corps avant mise en bière, d'équipes médicales

Identifiant de la procédure: 30dbe332-b151-48f0-b909-0c60f7e57cec

Identifiant interne: 2026-48

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Transports sanitaires dans l'Agglomération de Nevers et ses environs à moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CHA de Nevers

Description: Transports sanitaires dans l'Agglomération de Nevers et ses environs à moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CHA de Nevers

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: 50/100

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf CAHIER DES CHARGES

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Transports sanitaires dans le secteur de Cosne-sur-Loire, courte, moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CH de Cosne-sur-Loire

Description: Transports sanitaires dans le secteur de Cosne-sur-Loire, courte, moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CH de Cosne-sur-Loire

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: 50/100

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf CAHIER DES CHARGES

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Transports sanitaires dans le secteur de la Charité-sur-Loire, courte, moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CH Henri-Dunant

Description: Transports sanitaires dans le secteur de la Charité-sur-Loire, courte, moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CH Henri-Dunant

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: 50/100

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf CAHIER DES CHARGES

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Transports sanitaires dans le secteur de Lormes, courte, moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CH de Lormes

Description: Transports sanitaires dans le secteur de Lormes, courte, moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CH de Lormes

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: 50/100

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf CAHIER DES CHARGES

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Transports sanitaires dans le secteur de Château-Chinon, courte, moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CH de Château-Chinon

Description: Transports sanitaires dans le secteur de Château-Chinon, courte, moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CH de Château-Chinon

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: 50/100

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf CAHIER DES CHARGES

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Transports sanitaires dans le secteur de Decize, courte, moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CH de Decize

Description: Transports sanitaires dans le secteur de Decize, courte, moyenne et longue distance (dans le département et hors département) commandés par le CH de Decize

Identifiant interne: 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: 50/100

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf CAHIER DES CHARGES

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Transports sanitaires Bariatrique à moyenne et longue distance pour l'ensemble du GHT58 commandé par le CHA de Nevers

Description: Transports sanitaires Bariatrique à moyenne et longue distance pour l'ensemble du GHT58 commandé par le CHA de Nevers

Identifiant interne: 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: 50/100

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf CAHIER DES CHARGES

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Transports sanitaires d'urgences médicalisés de type primaires ou secondaires effectués à la demande du Centre 15 avec le SMUR de Nevers en dehors des gardes préfectorales

Description: Transports sanitaires d'urgences médicalisés de type primaires ou secondaires effectués à la demande du Centre 15 avec le SMUR de Nevers en dehors des gardes préfectorales

Identifiant interne: 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: 50/100

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf CAHIER DES CHARGES

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Transports de corps avant mise en bière

Description: Transports de corps avant mise en bière

Identifiant interne: 9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: 50/100

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf CAHIER DES CHARGES

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Transports d'équipes médicales dans le cadre de prélèvements d'organes

Description: Transports d'équipes médicales dans le cadre de prélèvements d'organes

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: 50/100

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf CAHIER DES CHARGES

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 121 074,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2