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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Neuilly sur Marne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de sécurisation et rénovation du port de plaisance et de la création d'une zone de baignade à Neuilly-sur-Marne
Description: Le présent marché a pour objet de sécuriser et rénover le port de plaisance et créer une zone de baignade à Neuilly-sur-Marne. Le marché porte sur les prestations de travaux suivantes : Fourniture et Installations de pontons flottants et ses équipements ; travaux de VRD et d'aménagements ; opération de dragage et de compensation écologique. Le marché comporte 3 lots.
Identifiant de la procédure: add84da6-9666-4b7e-941c-b20d865c95da
Avis précédent: 3224e870-2cd0-4131-bfea-fc038c050b14-01
Identifiant interne: 2025-1025
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45242210 Travaux de construction de ports de plaisance
Nomenclature complémentaire (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites, 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45252124 Travaux de dragage et de pompage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Neuilly-sur-Marne
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 680 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire. Les travaux tels que définis dans les CCTP, objet du présent marché, seront traités à prix global et forfaitaire sur la base du montant global et forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement du lot considéré. Le lot 2 Travaux de VRD et d'aménagement comporte aussi une partie à bon de commande mono-attributaire sans un montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 500 000 Euros HT. Le marché sera conclu avec le titulaire à compter de la notification jusqu'à la réception complète et sans réserve des travaux. Pour la partie à bon de commande du lot 2 : Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de la notification, pour une durée initiale de 2 ans puis reconductible une fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans. Les délais d'exécution débutent à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. La notification du marché est prévue en février 2026. En Juin 2026 : Ouverture de la baignade 2026-2027 : Evaluation environnementale des travaux du port et instruction Un calendrier prévisionnel de l'opération est présenté dans le CCTP_PC (article 5). Le site étant libre d’accès, la visite n’est pas obligatoire mais il est fortement recommandé aux entreprises de se rendre sur place. Le port de plaisance de la Haute-Île est situé Chemin de l’Écluse à Neuilly-sur-Marne (93330).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travaux de pontons flottants et équipements
Description: Les travaux faisant l’objet du présent lot concernent le port de plaisance et la future zone de baignade de Neuilly-sur-Marne. Les prestations portent sur la zone de baignade et le port. Elles comprennent, de manière non exhaustive, l’ensemble des opérations nécessaires à la dépose des installations existantes, à la fourniture et à la mise en place des nouvelles structures flottantes et équipements, ainsi qu’à la remise en état général des abords. L’ensemble des systèmes et éléments flottants devra être monté, assemblé et équipé en atelier, pour limiter les interventions et la coactivité sur site. La future zone de baignade sera payante. La fréquentation moyenne instantanée (FMI) attendue est de 200 personnes.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45242210 Travaux de construction de ports de plaisance
Nomenclature complémentaire (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché sera conclu avec le titulaire à compter de la notification jusqu'à la réception complète et sans réserve des travaux. Le présent marché comporte les PSE suivantes : PSE 1 : Installation d'un réseau fibre sur les pontons (PORT) PSE 2 : Rénovation des passerelles existantes (PORT) PSE 3 : Balises éclairage sur les pontons (PORT) PSE 4 : Création d'une ile (BAIGNADE) Le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire. Les travaux tels que définis dans les CCTP, objet du présent marché, seront traités à prix global et forfaitaire sur la base du montant global et forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement. Il appartient au candidat de proposer son délai de livraison dans l'acte d'engagement. Les délais d'exécution débutent à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. La notification du marché est prévue en février 2026. Le phasage des travaux est à titre informatif et devra faire l’objet d’un phasage plus précis en tenant compte des différents lots et des contraintes climatiques. Les dates clés sont : Février 2026 : notification du marché Juin 2026 : ouverture de la baignade 2026-2027 : Evaluation environnementale des travaux du port et instruction
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30 Selon détails au RC (règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 Selon détails au RC (règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai: 20 Selon détails au RC (règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours doivent être adressés à : Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (Niveau 206 rue de Paris) 93558 Montreuil cedex Téléphone : 01.49.20.20.00 Courriel : http://montreuil.tribunal-administratif.fr Site internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr ou sur son site internet dédié montreuil.tribunal-administratif.fr.
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Neuilly sur Marne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Travaux de VRD et aménagement
Description: Le présent lot consiste à réaliser les travaux de VRD et aménagement en lien avec la zone de baignade et la rénovation du port de plaisance de Neuilly-sur-Marne
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Neuilly-sur-Marne
Code postal: 93330
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour la partie à bon de commande du lot 2 : Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de la notification, pour une durée initiale de 2 ans puis reconductible une fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché sera conclu avec le titulaire à compter de la notification jusqu'à la réception complète et sans réserve des travaux. Pour la partie à bon de commande du lot 2 : Le marché sera conclu avec le titulaire, à compter de la notification, pour une durée initiale de 2 ans puis reconductible une fois par reconduction tacite. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans. Le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire. Les travaux tels que définis dans les CCTP, objet du présent marché, seront traités à prix global et forfaitaire sur la base du montant global et forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement . Le lot 2 Travaux de VRD et d'aménagement comporte aussi une partie à bon de commande mono-attributaire sans un montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 500 000 Euros HT. Le présent marché comporte les PSE suivantes : PSE 1 : Installation d'un réseau fibre sur la voirie (PORT) PSE 2 : Balises éclairage sur la voirie (PORT) PSE 3 : Fourniture et installation borne de recharge électrique rapide yc réseau et raccordement (PORT) Il appartient au candidat de proposer son délai de livraison dans l'acte d'engagement. Les délais d'exécution débutent à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. La notification du marché est prévue en février 2026. Pour la partie à bon de commande du lot 2, le délai de livraison est précisé dans chaque bon de commande. Les prestations devront commencer dès la notification du marché et être exécutées au fur et à mesure de la réception des bons de commande. Le phasage des travaux est à titre informatif et devra faire l’objet d’un phasage plus précis en tenant compte des différents lots et des contraintes climatiques. Les dates clés sont : Février 2026 : notification du marché Juin 2026 : ouverture de la baignade 2026-2027 : Evaluation environnementale des travaux du port et instruction
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 30 Selon détails au RC (règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 Selon détails au RC (règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai: 20 Selon détails au RC (règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours doivent être adressés à : Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (Niveau 206 rue de Paris) 93558 Montreuil cedex Téléphone : 01.49.20.20.00 Courriel : http://montreuil.tribunal-administratif.fr Site internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr ou sur son site internet dédié montreuil.tribunal-administratif.fr.
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Neuilly sur Marne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Travaux de dragage et compensation écologique
Description: Le présent marché consiste en une opération de dragage des sédiments présents sur les fonds du port de plaisance de Neuilly-sur-Marne en bordure de berges. Cette opération intervient dans le cadre de travaux d'aménagement d'infrastructures portuaires fluviales, afin d'adapter le port aux besoins des usagers et de l'aligner avec les perspectives de développement de la ville. En effet, la présence de zone où la profondeur disponible est insuffisante pour permettre l'exploitation par certains bateaux rend nécessaire la réalisation d'opération de dragage. Etant donné la présence d'herbiers sur la zone, il sera nécessaire de créer une zone de frayère en compensation écologique.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45252124 Travaux de dragage et de pompage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché sera conclu avec le titulaire à compter de la notification jusqu'à la réception complète et sans réserve des travaux. Le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire. Les travaux tels que définis dans les CCTP, objet du présent marché, seront traités à prix global et forfaitaire sur la base du montant global et forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement. Il appartient au candidat de proposer son délai de livraison dans l'acte d'engagement. Les délais d'exécution débutent à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. La notification du marché est prévue en février 2026. Le phasage des travaux est à titre informatif et devra faire l'objet d'un phasage plus précis en tenant compte des différents lots et des contraintes climatiques. Les dates clés sont : Février 2026 : notification du marché Juin 2026 : ouverture de la baignade 2026-2027 : Evaluation environnementale des travaux du port et instruction
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40 Selon détails au RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 Selon détails au RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai: 10 Selon détails au RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours doivent être adressés à : Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (Niveau 206 rue de Paris) 93558 Montreuil cedex Téléphone : 01.49.20.20.00 Courriel : http://montreuil.tribunal-administratif.fr Site internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr ou sur son site internet dédié montreuil.tribunal-administratif.fr.
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Neuilly sur Marne
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 931 133,60 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HANSEN MARINE SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE LA SOCIETE HANSEN MARINE SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 652 551,60 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 1
Titre: CONTRAT LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Neuilly sur Marne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE LA SOCIETE CURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 190 900,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 3
Titre: CONTRAT LOT 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Neuilly sur Marne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: SOCIETE RAZEL BEC
Chef de file du soumissionnaire: RAZEL BEC (Mandataire)
Nom officiel: PARENGE (Cotraitant)
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DE LA SOCIETE RAZEL BEC (Mandataire)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 087 682,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 30 148,40 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: TRAVAUX D'ESPACES VERTS
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 2
Titre: CONTRAT LOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Neuilly sur Marne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Neuilly sur Marne
Numéro d’enregistrement: 21930050600017
Adresse postale: 1 place François Mitterrand
Ville: Neuilly sur marne
Code postal: 93330
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 143087947
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39760652600028
Adresse postale: CHEMIN DE L'USINE
Ville: LUZANCY
Code postal: 77138
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PARENGE (Cotraitant)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33505124900084
Adresse postale: 7 AVENUE LEON HARNEL LIEU DIT ZAIDI
Ville: ANTONY CEDEX
Code postal: 92168
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: RAZEL BEC (Mandataire)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 56213603600729
Adresse postale: 526 AVENUE ALBERT EINSTEIN
Ville: MOISSY CRAMAYEL CEDEX
Code postal: 77555
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: HANSEN MARINE SARL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43838445500053
Adresse postale: 4 NIKOLA TESLA
Ville: CROISSY BEAUBOURG
Code postal: 77340
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil cedex
Code postal: 93558
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 01439202000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d8a9a9c2-e946-4ff2-89d9-3242f120decc - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/03/2026 11:45:59 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 147799-2026
Numéro de publication au JO S: 43/2026
Date de publication: 03/03/2026
