A proximité de Neuilly-sur-Marne 93332 Seine Saint Denis
Acheteur : Etablissement Public de Santé de Ville Evrard
202 Ave Jean JAURES
93332 Neuilly sur marne cedex
Tel : 0143093144
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 05/11/2024  
3 Lots
Lot 1
Lot 1 : Fruits frais, légumes frais et 4ème et 5ème gamme (conventionnels et issus de l'agriculture biologique)
Lot 2
Lot 2 : Sauces et fonds de sauce déshydratés
Lot 3
Lot 3 : Purée de pomme de terre flocons déshydratés
Secteurs d'activité
Produits alimentaires divers.
Légumes-fruits.
Préparations pour sauces.

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour l'EPS de VILLE-EVRARD

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/10/2024
JOUE - 591955-2024
591955-2024 - Mise en concurrence
France – Légumes-fruits – Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour l'EPS de VILLE-EVRARD
OJ S 192/2024 02/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielEtablissement public de santé de ville evrard
Adresse électroniquemarches.dahl@epsve.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et livraison de denrées alimentaires pour l'EPS de VILLE-EVRARD
DescriptionFourniture et livraison de denrées alimentaires
Identifiant de la procéduredd2f14ce-b5b3-4d58-aed5-0c6cbfc1ac23
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15893300 Préparations pour sauces, 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
FailliteLes motifs d'exclusion sont précisés dans les documents de marché.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Lot 1 : Fruits frais, légumes frais et 4ème et 5ème gamme (conventionnels et issus de l'agriculture biologique)
Description: Fruits frais, légumes frais et 4ème et 5ème gamme (conventionnels et issus de l'agriculture biologique)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Date de fin de durée31/03/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Fournir des échantillons selon les modalités de l'article 7 du RC et 5 du CCTP
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLa capacité économique et financière n'est pas le seul critère de sélection et tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans le RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationgreffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recoursgreffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursgreffe du tribunal administratif de Montreuil
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Lot 2 : Sauces et fonds de sauce déshydratés
Description: Sauces et fonds de sauce déshydratés
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15893300 Préparations pour sauces
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Date de fin de durée31/03/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Fournir des échantillons selon les modalités de l'article 7 du RC et 5 du CCTP
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLa capacité économique et financière n'est pas le seul critère de sélection et tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationgreffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recoursgreffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursgreffe du tribunal administratif de Montreuil
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Lot 3 : Purée de pomme de terre flocons déshydratés
Description: Purée de pomme de terre flocons déshydratés
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2025
Date de fin de durée31/03/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Fournir des échantillons selon les modalités de l'article 7 du RC et 5 du CCTP
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLa capacité économique et financière n'est pas le seul critère de sélection et tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationgreffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recoursgreffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursgreffe du tribunal administratif de Montreuil
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: greffe du tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Ville: Montreuil
Code postal: 93550
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: 0149202000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Etablissement public de santé de ville evrard
Numéro d’enregistrement: 26930093500013
Adresse postale: 202 avenue jean Jaurès  
Ville: Neuilly sur marne cedex
Code postal: 93332
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: marches.dahl@epsve.fr
Téléphone: 0143093412
Rôles de cette organisation
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4fa5e336-ccca-4ab1-a6ba-c608f303fe97 - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 01/10/2024 13:21:56 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 591955-2024
Numéro de publication au JO S: 192/2024
Date de publication: 02/10/2024