A proximité de Nègrepelisse 82800 Tarn Et Garonne
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES QUERCY VERT-AVEYRON
82800 NEGREPELISSE
Tel : 0563309090
  Reste 21 jours - Date de clôture estimée : 11/12/2026  
2 Lots
Lot 1
Acquisition camion benne à ordures ménagères 19 tonnes
Lot 2
Acquisition camion benne à ordures ménagères 26 tonnes
Secteurs d'activité
Véhicules pour ordures.
Bennes à ordures.

Acquisition de deux camion-benne à ordures ménagères (BOM) d'occasion destiné à la collecte des déchets ménagers et assimilés

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/11/2026
JOUE - 807519-2026
807519-2026 - Mise en concurrence
France – Bennes à ordures – Acquisition de deux camion-benne à ordures ménagères (BOM) d'occasion destiné à la collecte des déchets ménagers et assimilés
OJ S 226/2026 20/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNAUTE DE COMMUNES QUERCY VERT-AVEYRON
Adresse électronique: marches-publics@quercyvertaveyron.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de deux camion-benne à ordures ménagères (BOM) d'occasion destiné à la collecte des déchets ménagers et assimilés
Description: Le marché est divisé en lots comme suit : Lot 1 "acquisition camion benne à ordures ménagères 19 tonnes" Lot 2 "acquisition camion benne à ordures ménagères 26 tonnes". Le présent marché fait l'objet de Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) : -PSE 1 : reprise d'une ancienne BOM 19T -PSE 2 : reprise d'une ancienne BOM 26T
Identifiant de la procédure: 8fc6c050-1b0f-4f37-9a0f-d253a82b1589
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 1
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition camion benne à ordures ménagères 19 tonnes
Description: Acquisition d'un camion benne à ordures ménagères d'occasion de 19 tonnes de PTAC
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144511 Bennes à ordures, 34144510 Véhicules pour ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4105 Chemin Barthelot Coulassy  
Ville: Negrepelisse
Code postal: 82800
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 6 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Caractéristiques et état général du véhicule
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Kilométrage et âge du véhicule
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Conditions et délais de garantie
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Respect de l'environnement - Consommation de carburant au 100 km
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Respect de l'environnement - Emissions de Co2
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai de livraison pour chaque véhicule
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/12/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 11/12/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: "cf. Le Greffe du TA à l'adresse ci-dessus"
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition camion benne à ordures ménagères 26 tonnes
Description: Acquisition d'un camion benne à ordures ménagères d'occasion de 26 tonnes de PTAC
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144511 Bennes à ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144511 Bennes à ordures, 34144510 Véhicules pour ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4105 Chemin Barthelot Coulassy  
Ville: Negrepelisse
Code postal: 82800
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 6 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 190 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Caractéristiques et état général du véhicule
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Kilométrage et âge du véhicule
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique - Conditions et délais de garantie
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Respect de l'environnement - Consommation de carburant au 100 km
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Respect de l'environnement - Emissions de Co2
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai de livraison pour chaque véhicule
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/12/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 11/12/2026 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: "cf. Le Greffe du TA à l'adresse ci-dessus"
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 67C346AD-CEEA-C7A1-4F8C7D7CDA55AD61
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: COMMUNAUTE DE COMMUNES QUERCY VERT-AVEYRON
Numéro d’enregistrement: 13030
Adresse postale: Maison de l'Intercommunalité 370 avenue du 8 mai 1945
Ville: Negrepelisse
Code postal: 82800
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Adresse électronique: marches-publics@quercyvertaveyron.fr
Téléphone: 0563309090
Profil de l’acheteur: https://www.marchespublics82.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 67C346D4-A3DC-018D-4C80F94399ECA1D5
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: 69176b4b-9768-407d-9478-3c6b43628be2  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/11/2026 23:28:38 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 807519-2026
Numéro de publication au JO S: 226/2026
Date de publication: 20/11/2026