1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ASA DU CANAL DE GAP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de coudes acier en DN 500
Description: L'ASA du canal de Gap est propriétaire d'un réseau d'irrigation alimenté en eau par la retenue de Pelleautier. Les eaux sont transportées par une canalisation principale longue d'environ 9 km en DN 800 puis 600, 500, 450 et 300 mm. Cette canalisation est partiellement corrodée depuis plusieurs années, différentes tranches de travaux ont été réalisées et l'ASA souhaite pouvoir mettre en oeuvre une tranche de travaux de l'ordre de 1700 ml avant le printemps 2027. Il s'agit d'acheter des coudes en acier à assembler sur des canalisations en acier DN 500.
Identifiant de la procédure: 6827809b-3176-4d7a-9917-f2c112d51401
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44167400 Coudes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Chateaux la Croix et Blayes Blaches Tallard
Ville: TALLARD
Code postal: 05130
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat coudes acier en DN 500
Description: L'ASA du canal de Gap est propriétaire d'un réseau d'irrigation alimenté en eau par la retenue de Pelleautier - 1 000 000 m3. Les eaux sont transportées par une canalisation principale longue d'environ 9 km en DN 800 puis 600, 500, 450 et 300 mm. Cette canalisation est partiellement corrodée depuis plusieurs années, différentes tranches de travaux ont été réalisées et l'ASA souhaite pouvoir mettre en oeuvre une tranche de travaux de l'ordre de 1700 ml avant le printemps 2027. Il s'agit de coudes en acier à assembler sur des canalisations en acier DN 500.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44167400 Coudes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Avenue Lesdiguières
Ville: GAP
Code postal: 05000
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/03/2026
Durée: 7 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/02/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ASA DU CANAL DE GAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ASA DU CANAL DE GAP
Numéro d’enregistrement: 29050106300017
Adresse postale: 2 AVENUE LESDIGUIERES
Ville: GAP
Code postal: 05000
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Téléphone: +33 492510130
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TA de Marseille
Numéro d’enregistrement: 171 300 056 00016
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Téléphone: 04 92 51 01 30
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 92c2583e-b4b8-44ab-ad34-42a29d385e05 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/12/2025 15:20:35 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 811866-2025
Numéro de publication au JO S: 236/2025
Date de publication: 08/12/2025
