1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: POLYGONE MASSIF CENTRAL
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Aménagement et construction d'un ensemble de logements collectifs - BRIVE LA GAILLARDE
Description: Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le projet consiste à construire un ou plusieurs bâtiments pour environ 25 logements collectifs avec l'aménagement VRD, sur une parcelles en pente
Identifiant de la procédure: 60ed982a-91d3-425e-b6cf-82a4a969d234
Identifiant interne: PMC 66
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311100 Services de conception d'études
Nomenclature complémentaire (cpv): 79311100 Services de conception d'études
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Stendhal
Ville: Brive-la-gaillarde
Code postal: 19100
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Aménagement et construction d'un ensemble de logements collectifs - BRIVE LA GAILLARDE
Description: Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le projet consiste à construire un ou plusieurs bâtiments pour environ 25 logements collectifs avec l'aménagement VRD, sur une parcelles en pente
Identifiant interne: S-PF-1809310
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311100 Services de conception d'études
Nomenclature complémentaire (cpv): 79311100 Services de conception d'études
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Stendhal
Ville: Brive-la-gaillarde
Code postal: 19100
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/06/2026
Date de fin de durée: 08/11/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aurillac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Aurillac
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0C784846-C3BD-CCD0-2AE2DA2F6CFEE29F
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: POLYGONE MASSIF CENTRAL
Numéro d’enregistrement: 83952
Adresse postale: 1 Avenue Georges Pompidou
Ville: Aurillac
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Point de contact: TISSIER Aurélien
Téléphone: 0471462424
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Aurillac
Numéro d’enregistrement: 0C784882-EFB5-E484-28A71FF27BF32B40
Adresse postale: 21 Place du Square
Ville: Aurillac
Code postal: 15012
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Téléphone: (33)471455959
Télécopieur: (33)471489054
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Aurillac
Numéro d’enregistrement: 0C7848A4-B609-2674-53145097D5942A8E
Adresse postale: 21 Place du Square
Ville: Aurillac
Code postal: 15012
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Téléphone: (33)471455959
Télécopieur: (33)471489054
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 7832f7e6-134f-49a7-b25a-777535d10a65 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/04/2026 11:49:54 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 266767-2026
Numéro de publication au JO S: 76/2026
Date de publication: 20/04/2026
