A proximité de Narbonne 11785 Aude
Acheteur : Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
11785 NARBONNE
Tel : 0468281745
  Reste 29 jours - Date de clôture estimée : 16/02/2026  
5 Lots
Lot 1
Prestations d'agents de prévention et de sécurité et de service de sécurité incendie et d'assistance aux personnes de l'Espace de Liberté
Lot 2
Prestations d'agents de prévention et de sécurité et de service de sécurité incendie et d'assistance aux personnes de l'Espace Média et prestations d'agents de prévention et de sécurité des sites Hôtel d'Agglo, Patio des Arts, INESS
Lot 3
Prestations de gardiennage, d'agents de prévention et de sécurité, d'agents de prévention et de sécurité d'évènementiel et de service de sécurité incendie et d'assistance aux personnes pour les manifestations, évènementiels, du Grand Narbonne
Lot 4
Prestations liées aux interventions d'un rondier dans le cadre d'un déclenchement d'alarme intrusion pour l'ensemble des bâtiments du Grand Narbonne en dehors des heures d'ouvertures, y compris les sites télésurveillés
Lot 5
Prestations de Chargé de Sécurité
Secteurs d'activité
Services de gardiennage.
Services de sécurité.
Services de surveillance d'installations d'alarme.
Services d'incendie et de secours.

GN26C01 - Prestations de gardiennage et de service de sécurité incendie et d'assistance aux personnes pour le sites du grand de la communauté d'Agglomération du Grand Narbonne

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/01/2026
JOUE - 32307-2026
32307-2026 - Mise en concurrence
France – Services de gardiennage – GN26C01 - Prestations de gardiennage et de service de sécurité incendie et d'assistance aux personnes pour le sites du grand de la communauté d'Agglomération du Grand Narbonne
OJ S 11/2026 16/01/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'agglomération du Grand Narbonne
Adresse électroniquecommandepublique@legrandnarbonne.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreGN26C01 - Prestations de gardiennage et de service de sécurité incendie et d'assistance aux personnes pour le sites du grand de la communauté d'Agglomération du Grand Narbonne
DescriptionL'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure806899ec-c462-4974-83e1-7b027c8d4ddc
Identifiant interneGN26C01
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79713000 Services de gardiennage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale12 boulevard Frédéric Mistral  
VilleNarbonne
Code postal11785
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 408 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre5
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePrestations d'agents de prévention et de sécurité et de service de sécurité incendie et d'assistance aux personnes de l'Espace de Liberté
DescriptionPrestations d'agents de prévention et de sécurité et de service de sécurité incendie et d'assistance aux personnes de l'Espace de Liberté <br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 1 600 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 75250000 Services d'incendie et de secours
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale12 boulevard Frédéric Mistral  
VilleNarbonne
Code postal11785
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/03/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.aude.fr
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttp://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuNarbonne
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier, pour les lots 1 et 2. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'agglomération du Grand Narbonne
5.1.
LotLOT-0002
TitrePrestations d'agents de prévention et de sécurité et de service de sécurité incendie et d'assistance aux personnes de l'Espace Média et prestations d'agents de prévention et de sécurité des sites Hôtel d'Agglo, Patio des Arts, INESS
DescriptionPrestations d'agents de prévention et de sécurité et de service de sécurité incendie et d'assistance aux personnes de l'Espace Média et prestations d'agents de prévention et de sécurité des sites Hôtel d'Agglo, Patio des Arts, INESS<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 500 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79710000 Services de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale12 boulevard Frédéric Mistral  
VilleNarbonne
Code postal11785
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/03/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.aude.fr
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttp://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuNarbonne
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier, pour les lots 1 et 2. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'agglomération du Grand Narbonne
5.1.
LotLOT-0003
TitrePrestations de gardiennage, d'agents de prévention et de sécurité, d'agents de prévention et de sécurité d'évènementiel et de service de sécurité incendie et d'assistance aux personnes pour les manifestations, évènementiels, du Grand Narbonne
DescriptionPrestations de gardiennage, d'agents de prévention et de sécurité, d'agents de prévention et de sécurité d'évènementiel et de service de sécurité incendie et d'assistance aux personnes pour les manifestations, évènementiels, du Grand Narbonne<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79710000 Services de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale12 boulevard Frédéric Mistral  
VilleNarbonne
Code postal11785
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/03/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.aude.fr
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttp://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuNarbonne
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier, pour les lots 1 et 2. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'agglomération du Grand Narbonne
5.1.
LotLOT-0004
TitrePrestations liées aux interventions d'un rondier dans le cadre d'un déclenchement d'alarme intrusion pour l'ensemble des bâtiments du Grand Narbonne en dehors des heures d'ouvertures, y compris les sites télésurveillés
DescriptionPrestations liées aux interventions d'un rondier dans le cadre d'un déclenchement d'alarme intrusion pour l'ensemble des bâtiments du Grand Narbonne en dehors des heures d'ouvertures, y compris les sites télésurveillés <br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 9 600,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne04
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79711000 Services de surveillance d'installations d'alarme
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale12 boulevard Frédéric Mistral  
VilleNarbonne
Code postal11785
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/03/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA9 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.aude.fr
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttp://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuNarbonne
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier, pour les lots 1 et 2. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'agglomération du Grand Narbonne
5.1.
LotLOT-0005
TitrePrestations de Chargé de Sécurité
DescriptionPrestations de Chargé de Sécurité<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 164 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne05
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79710000 Services de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale12 boulevard Frédéric Mistral  
VilleNarbonne
Code postal11785
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/03/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA164 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.aude.fr
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttp://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres16/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture16/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuNarbonne
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier, pour les lots 1 et 2. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'agglomération du Grand Narbonne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement67644E97-F5F9-B8C4-F1B774D2E29D0057
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté d'agglomération du Grand Narbonne
Numéro d’enregistrement65144
Adresse postale12 boulevard Frédéric Mistral Cs50100
VilleNarbonne
Code postal11785
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
Point de contactMonsieur le Président
Adresse électroniquecommandepublique@legrandnarbonne.com
Téléphone0468281745
Adresse internethttp://www.legrandnarbonne.com/
Profil de l’acheteurhttps://marchespublics.aude.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCommunauté d'agglomération du Grand Narbonne
Numéro d’enregistrement67644ECC-CB49-1C9C-A5AE2556BD3966F2
Adresse postale12 boulevard Frédéric Mistral
VilleNarbonne
Code postal11785
Subdivision pays (NUTS)Aude (FRJ11)
PaysFrance
Adresse électroniquecommandepublique@legrandnarbonne.com
Téléphone0468581745
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement67644EF9-9CE1-ED3C-9D35DF76684192BA
Adresse postale6, rue Pitot
VilleMontpellier
Code postal34063
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone0467548100
Télécopieur0467547410
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielComité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement67644F19-94D9-F405-77DE64A414C6C133
Adresse postale2, boulevard Paul Peytral
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Point de contactPréfecture de région
Adresse électroniquecatherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone0484354554
Adresse internethttp://ccimp.com
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis2c08843a-a3fa-4ffb-befc-f29aee3e2404  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis14/01/2026 18:24:58 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis32307-2026
Numéro de publication au JO S11/2026
Date de publication16/01/2026