1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de matériels informatiques pour la SPL Le Voyage à Nantes
Description: Le présent SAD porte sur l’achat de matériels informatiques neufs et reconditionnés afin de répondre aux besoins de l’Acheteur.
Identifiant de la procédure: 3fbecd8f-3aa1-4617-b356-e9b509780d44
Identifiant interne: SAD
Type de procédure: Autre procédure en plusieurs étapes
Principales caractéristiques de la procédure: Pour disposer d’une capacité d’achat performante tout au long de l’année, l’Acheteur a décidé d’utiliser la technique d’achat nommée le « système d’acquisition dynamique » (SAD). Le SAD est passé en application des articles R.2162-37 à R.2162-51 du code de la commande publique (CCP). Il s’agit d’un processus ouvert entièrement électronique de passation de marché public, pour des achats d’usage courant, pour lequel l’Acheteur attribue, après mise en concurrence, un ou plusieurs marchés spécifiques à l’un des candidats préalablement sélectionnés (ci-après « candidats admis »). La procédure est entièrement électronique, dès la publication de l'avis de mise en œuvre du SAD jusqu'à son expiration. Conformément à l’article R2162-41 du CCP, l'Acheteur offre par voie électronique, pendant toute la durée de validité du système, un accès libre, direct et complet aux documents de la consultation. En application de l’article R2162-43 du CCP, tout opérateur économique peut demander à participer au système d'acquisition dynamique pendant sa durée de validité.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1-3 rue Crucy
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 625 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Au regard du périmètre du SAD, il a été décidé d’opérer une subdivision en 8 catégories définies ci-après. Les catégories sont assimilables à la notion de « lot ». Chaque candidat peut se positionner sur une ou plusieurs catégories, voire l’ensemble des catégories dès lors qu’il est en capacité de répondre à une partie des besoins de l’Acheteur. Les candidatures seront examinées dans les conditions indiquées au sein du règlement de la consultation. Un candidat peut n’être retenu que sur une partie des catégories (lots) sur lequel il s’est positionné. Au fur et à mesure des besoins de l’Acheteur, et pendant toute la période de validité du SAD, les Candidats admis pourront être invités à présenter une offre dans le cadre de marchés spécifiques portant sur l’une ou l’autre des catégories (lots). Les catégories sont les suivantes : Catégorie 1 : Ordinateur personnel et accessoires associés ; Catégorie 2 : Écrans et accessoires associés ; Catégorie 3 : Scanners et imprimantes personnels et groupes de travail non couverts par un contrat pages ; Catégorie 4 : Matériel point de vente (TPV, douchette, imprimante reçu, afficheur prix,…) ; Catégorie 5 : Matériels d’infrastructure (serveurs, stockage, actifs réseau…) ; Catégorie 6 : Smartphones et tablettes ; Catégorie 7 : Équipements de salle de réunions (Projection, écran dynamique, solutions audio/video,..) ; Catégorie 8 : Reprise, rachat, reconditionnement et recyclage de matériels informatiques.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Catégorie 1 : Ordinateur personnel et accessoires associés
Description: Le présent SAD porte sur l’achat de matériels informatiques neufs et reconditionnés afin de répondre aux besoins de l’Acheteur. Catégorie 1 : Ordinateur personnel et accessoires associés.
Identifiant interne: 2024-DAF-02-00
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30213100 Ordinateurs portables
Quantité: 150 $name_measurement-unit.H87_fra
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1-3 rue crucy
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/05/2024
Date de fin de durée: 22/05/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir les documents du marché
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir les documents du marché
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir les documents du marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/04/2029 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui traite les offres: Société publique locale Le Voyage à Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Catégorie 2 : Ecrans et accessoires associés
Description: Le présent SAD porte sur l’achat de matériels informatiques neufs et reconditionnés afin de répondre aux besoins de l’Acheteur. Catégorie 2 : Ecrans et accessoires associés.
Identifiant interne: 2024-DAF-03-00
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30231300 Écrans de visualisation
Quantité: 100 $name_measurement-unit.H87_fra
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1-3 rue crucy
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/05/2024
Date de fin de durée: 22/05/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir les documents du marché
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir les documents du marché
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir les documents du marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/04/2029 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui traite les offres: Société publique locale Le Voyage à Nantes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Catégorie 3 : Scanners et imprimantes personnels et groupes de travail non couverts par un contrat pages
Description: Le présent SAD porte sur l’achat de matériels informatiques neufs et reconditionnés afin de répondre aux besoins de l’Acheteur. Catégorie 3 : Scanners et imprimantes personnels et groupes de travail non couverts par un contrat pages
Identifiant interne: 2024-DAF-04-00
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30216110 Scanners informatiques
Quantité: 15 $name_measurement-unit.H87_fra
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1-3 rue crucy
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/05/2024
Date de fin de durée: 22/05/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir les documents du marché
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir les documents du marché
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir les documents du marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/04/2029 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui traite les offres: Société publique locale Le Voyage à Nantes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Catégorie 4 : Matériels point de vente (TPV, douchette, imprimante reçu, afficheur prix,…)
Description: Le présent SAD porte sur l’achat de matériels informatiques neufs et reconditionnés afin de répondre aux besoins de l’Acheteur. Catégorie 4 : Matériels point de vente (TPV, douchette, imprimante reçu, afficheur prix,…).
Identifiant interne: 2024-DAF-05-00
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42991230 Imprimantes de tickets
Quantité: 30 $name_measurement-unit.H87_fra
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1-3 rue crucy
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/05/2024
Date de fin de durée: 22/05/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir les documents du marché
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir les documents du marché
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir les documents du marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/04/2029 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui traite les offres: Société publique locale Le Voyage à Nantes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Catégorie 5 : Matériels d’infrastructure (serveurs, stockage, actifs réseau…)
Description: Le présent SAD porte sur l’achat de matériels informatiques neufs et reconditionnés afin de répondre aux besoins de l’Acheteur. Catégorie 5 : Matériels d’infrastructure (serveurs, stockage, actifs réseau…)
Identifiant interne: 2024-DAF-06-00
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48820000 Serveurs
Quantité: 25 $name_measurement-unit.H87_fra
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1-3 rue crucy
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/05/2024
Date de fin de durée: 22/05/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir les documents du marché
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir les documents du marché
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir les documents du marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/04/2029 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui traite les offres: Société publique locale Le Voyage à Nantes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Catégorie 6 : Smartphones et tablettes
Description: Le présent SAD porte sur l’achat de matériels informatiques neufs et reconditionnés afin de répondre aux besoins de l’Acheteur. Catégorie 6 : Smartphones et tablettes
Identifiant interne: 2024-DAF-07-00
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32250000 Téléphones mobiles
Quantité: 100 $name_measurement-unit.H87_fra
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1-3 rue crucy
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/05/2024
Date de fin de durée: 22/05/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir les documents du marché
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir les documents du marché
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir les documents du marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/04/2029 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui traite les offres: Société publique locale Le Voyage à Nantes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Catégorie 7 : Equipements de salle de réunions (Projection, écran dynamique, solutions audio/video,..)
Description: Le présent SAD porte sur l’achat de matériels informatiques neufs et reconditionnés afin de répondre aux besoins de l’Acheteur. Catégorie 7 : Equipements de salle de réunions (Projection, écran dynamique, solutions audio/video,..)
Identifiant interne: 2024-DAF-08-00
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30191200 Rétroprojecteurs
Quantité: 8 $name_measurement-unit.H87_fra
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1-3 rue crucy
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/05/2024
Date de fin de durée: 22/05/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir les documents du marché
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir les documents du marché
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir les documents du marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/04/2029 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui traite les offres: Société publique locale Le Voyage à Nantes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Catégorie 8 : Reprise, rachat, reconditionnement et recyclage de matériels informatiques
Description: Le présent SAD porte sur l’achat de matériels informatiques neufs et reconditionnés afin de répondre aux besoins de l’Acheteur. Catégorie 8 : Reprise, rachat, reconditionnement et recyclage de matériels informatiques
Identifiant interne: 2024-DAF-09-00
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72500000 Services informatiques
Quantité: 100 $name_measurement-unit.H87_fra
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1-3 rue crucy
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/05/2024
Date de fin de durée: 22/05/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Voir les documents du marché
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir les documents du marché
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir les documents du marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/04/2029 23:59:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Organisation qui traite les offres: Société publique locale Le Voyage à Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Société publique locale Le Voyage à Nantes
Numéro d’enregistrement: 482414216
Département: 44000
Adresse postale: 1-3 rue de Crucy
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Service juridique
Téléphone: 02 51 17 48 57
Autres points de contact:
Nom officiel: Service juridique
Autres points de contact:
Nom officiel: Marchés sécurisés
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nantes
Numéro d’enregistrement: 173 501 115 00864
Département: 44000
Adresse postale: Quai François Mitterrand
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Tribunal judiciaire de Nantes
Téléphone: 02 51 17 95 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e617d569-fe06-47cc-8e00-8f6d71c32f69 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 21/05/2024 08:00:59 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 300432-2024
Numéro de publication au JO S: 98/2024
Date de publication: 22/05/2024
