1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SEMITAN
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre de fourniture de bandages et pièces associées - 2 lots
Description: La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de chaque accord-cadre de fourniture de bandages et pièces associées pour les tramways Alstom TFS et Bombardier Incentro du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise. Le détail complet des prestations figure au CCTP. La consultation est décomposée en 2 lots suivants : - Lot 1 - Bandages Alstom TFS - Lot 2 - Bandages et pièces associées Bombardier Incentro Ces 2 lots feront l'objet de 2 accords-cadres distincts. Les candidats peuvent déposer un pli pour un lot ou les 2 lots et être attributaire d'un lot ou des 2 lots
Identifiant de la procédure: cf8dd931-df9c-48f9-a460-613950c8133a
Identifiant interne: 24C02/107-108
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, au Département Commande Publique de la Semitan, sur demande préalable adressée par courriel à marchespublics@semitan.fr Lot 1 : Il s'agit d'un accord cadre de fournitures mono-attributaire, avec un montant minimum de 70.000,00 euros Ht et un montant maximum de 350.000,00 euros Ht, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique. Lot 2 : Il s'agit d'un accord cadre de fournitures mono-attributaire, avec un montant minimum de 200.000,00 euros Ht et un montant maximum de 700.000,00 euros Ht, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Bandages Alstom TFS
Description: Le présent accord-cadre, qui est conclu avec l'entreprise ou le groupement d'entreprises, porte sur la fourniture de bandages pour les tramways Alstom TFS du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise. Il s'agit d'un accord cadre de fournitures mono-attributaire, avec un montant minimum de 70.000,00 euros HT et un montant maximum de 350.000,00 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: 2 fois 1 an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 171279-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMITAN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Bandages et pièces associées Bombardier Incentro
Description: Le présent accord-cadre, qui est conclu avec l'entreprise ou le groupement d'entreprises, porte sur la fourniture de bandages et pièces associées pour les tramways Bombardier Incentro du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise. Il s'agit d'un accord cadre de fournitures mono-attributaire, avec un montant minimum de 200.000,00 euros HT et un montant maximum de 700.000,00 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: 2 fois 1 an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 171279-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMITAN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 050 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LBX
Offre:
Identifiant de l’offre: LBX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 350 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24c02/107
Titre: Bandages Alstom Tfs
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GHH Radsatz
Offre:
Identifiant de l’offre: GHH Radsatz
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 700 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24c02/108
Titre: Bandages et pièces associées Bombardier Incentro
Date de conclusion du marché: 19/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 622CBD58-9854-01C9-9982A57140C43DBD
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SEMITAN
Numéro d’enregistrement: 57320
Adresse postale: 3 Rue Bellier
Ville: Nantes
Code postal: 44046
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Le Grontec Olivier
Téléphone: 0251817700
Télécopieur: 0251817770
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SEMITAN
Numéro d’enregistrement: 1655718
Adresse postale: 3 rue Bellier - Bp 64 605
Ville: Nantes
Code postal: 44046
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Département Commande Publique
Téléphone: 0251817700
Télécopieur: 0251817770
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nantes
Numéro d’enregistrement: 622CBD83-0A72-A377-20C66A9ABC50ABEC
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Ville: Nantes
Code postal: 44921
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0251179500
Télécopieur: 0251179831
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nantes
Numéro d’enregistrement: 622CBD92-B786-3F14-2DF408E66028DCD3
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Ville: Nantes
Code postal: 44921
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0251179500
Télécopieur: 0251179831
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LBX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439251-1-1-1
Adresse postale: 1, Avenue Greiner
Ville: Seraing
Code postal: 4100
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: 32472760383
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: GHH Radsatz
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1439251-1-2-1
Adresse postale: Gartenstraße 40
Ville: Oberhausen
Code postal: 46145
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Téléphone: 49 208 7400 363
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 290772a7-a89a-4e39-8d3a-ef5ca2c1dc6e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 19/09/2024 12:26:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 565566-2024
Numéro de publication au JO S: 184/2024
Date de publication: 20/09/2024
