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A proximité de Nantes 44000 Loire Atlantique
Acheteur : SPL Le Voyage à Nantes
44000 Nantes
  Reste 1412 jours - Date de clôture estimée : 03/10/2028  
Répondre Accès au DCE
7 Lots
Lot 1
Fourniture de produits dérivés alimentaires régionaux emballés
Lot 2
Fourniture de produits dérivés textiles emballés ou non emballés
Lot 3
Fourniture de produits dérivés en métal, et/ou en métal gravé, et/ou en métal découpé emballés ou non emballés
Lot 4
Fourniture de produits dérivés de haute qualité emballés ou non emballés
Lot 5
Fourniture de produits dérivés emballés ou non emballés
Lot 6
Fabrication et fourniture de produits dérivés au format maquette emballés ou non emballés
Lot 7
Fourniture de produits dérivés au format emballage
Secteurs d'activité
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes.
Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage.
Produits en fonte.
Sacs d'emballage.
Machines, fournitures et équipement de bureau divers.
Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires.
Maquettes.

ACHAT DE PRODUITS DERIVES POUR LA SPL LE VOYAGE A NANTES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/11/2023
JOUE - 690343-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SPL Le Voyage à Nantes
Numéro national d'identification: 482 414 216 00044
Adresse postale: 1-3 rue Crucy
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44000
Pays: France
Point(s) de contact: morgane.moalic@lvan.fr
Courriel: morgane.moalic@lvan.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-securises.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SPL Société Publique Locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Tourisme et culture

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

ACHAT DE PRODUITS DERIVES POUR LA SPL LE VOYAGE A NANTES

Numéro de référence: 2023-SG-25-00;2023-SG-26-00;2023-SG-27-00;2023-SG-28-00;2023-SG-29-00;2023-SG-30-00;2023-SG-31-00
II.1.2)Code CPV principal
18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent Système d'Acquisition Dynamique (SAD) porte sur l’achat de produits dérivés pour les distribuer notamment au sein des boutiques de la SPL Le Voyage à Nantes.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 150 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits dérivés alimentaires régionaux emballés

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits dérivés alimentaires régionaux emballés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 350 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un Système d'Acquisition Dynamique (SAD)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits dérivés textiles emballés ou non emballés

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits dérivés textiles emballés ou non emballés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un Système d'Acquisition Dynamique (SAD)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits dérivés en métal, et/ou en métal gravé, et/ou en métal découpé emballés ou non emballés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44470000 Produits en fonte - AA01
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits dérivés en métal, et/ou en métal gravé, et/ou en métal découpé emballés ou non emballés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un Système d'Acquisition Dynamique (SAD)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits dérivés de haute qualité emballés ou non emballés

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits dérivés de haute qualité emballés ou non emballés hors produits alimentaires emballés (Cat 1), textile (Cat 2), métal (Cat 3)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un Système d'Acquisition Dynamique (SAD)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits dérivés emballés ou non emballés

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30190000 Machines, fournitures et équipement de bureau divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits dérivés emballés ou non emballés hors produits alimentaires emballés (Cat 1), textile (Cat 2), métal (Cat 3), produits de haute qualité (Cat 4)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un Système d'Acquisition Dynamique (SAD)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fabrication et fourniture de produits dérivés au format maquette emballés ou non emballés

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34999400 Maquettes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Fabrication et fourniture de produits dérivés au format maquette emballés ou non emballés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un Système d'Acquisition Dynamique (SAD)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits dérivés au format emballage

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18937000 Sacs d'emballage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits dérivés au format emballage hors produits alimentaires (Cat 1), textile (Cat 2), métal (Cat 3), ou autres produits (Cat 4 ou 5), ou produits au format maquette (Cat 6) emballés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un Système d'Acquisition Dynamique (SAD)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Il s'agit d'un Système d'Acquisition Dynamique (SAD)

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure restreinte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 03/10/2028
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date: 04/10/2028
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Il s'agit d'un Système d'Acquisition Dynamique (SAD)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Voies et délais de recours dont dispose le candidat :

- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA,

- Recours de pleine juridiction ouverts aux tiers évincés, et pouvant être exercé dans les délais fixés par la jurisprudence TARN ET GARONNE du CE dans son arrêté d’avril 2014,

- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJ, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l’organisme.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/11/2023
Répondre Accès au DCE