1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SAMOA, agissant au nom et pour le compte de Nantes Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE COMPOSITE MONO-ATTRIBUTAIRE ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE EN INGENIERIE ENVIRONNEMENTALE POUR LA TRANSFORMATION DE L'HOTEL DIEU A NANTES
Description: L'AMO ingénierie environnementale aura pour mission d'évaluer et challenger le projet, de contribuer à la définition commune de propositions techniques, architecturales et urbaines. Elle stimulera les réflexions pour être collectivement à la hauteur des enjeux environnementaux présents : s'adapter aux changements climatiques et écologiques, atténuer leurs effets, réparer notre milieu naturel. L'AMO qualifiera et quantifiera les ambitions en termes de renaturation et d'impact carbone. Elle pourra objectiver les scénarios en proposant des indicateurs : carbone émis, impact sur la biodiversité, taux de renaturation, température ressentie pour résorption d'îlots de chaleur, etc. De façon plus générale, au regard de l'histoire hospitalière du site, une réflexion sur la qualité de vie dans le futur quartier contribuera à produire un morceau de ville favorable à la santé.
Identifiant de la procédure: 0f7e7b99-7584-4a2c-8d14-5f65083207b3
Identifiant interne: 2025AMOENVIRONNEMENTHD
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse, 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les prestations, objet du présent accord-cadre, porteront sur les différents bâtiments du site de l'Hôtel-Dieu CHU Nantes 1, place Alexis Ricordeau - 44093 NANTES Cedex 1
Ville: NANTES
Code postal: 44093
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACCORD-CADRE COMPOSITE MONO-ATTRIBUTAIRE ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE EN INGENIERIE ENVIRONNEMENTALE POUR LA TRANSFORMATION DE L'HOTEL DIEU A NANTES
Description: L'AMO ingénierie environnementale aura pour mission d'évaluer et challenger le projet, de contribuer à la définition commune de propositions techniques, architecturales et urbaines. Elle stimulera les réflexions pour être collectivement à la hauteur des enjeux environnementaux présents : s'adapter aux changements climatiques et écologiques, atténuer leurs effets, réparer notre milieu naturel. L'AMO qualifiera et quantifiera les ambitions en termes de renaturation et d'impact carbone. Elle pourra objectiver les scénarios en proposant des indicateurs : carbone émis, impact sur la biodiversité, taux de renaturation, température ressentie pour résorption d'îlots de chaleur, etc. De façon plus générale, au regard de l'histoire hospitalière du site, une réflexion sur la qualité de vie dans le futur quartier contribuera à produire un morceau de ville favorable à la santé.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse, 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: site de l'Hôtel-Dieu CHU Nantes - 1, place Alexis Ricordeau
Ville: NANTES
Code postal: 44093 Cedex 1
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 28 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre composite s'exécutant pour partie en marché ordinaire et pour partie à bons de commande. Le montant attribué indiqué est un montant global estimatif, comprenant à la fois le montant issu de la DPGF et celui du DQE. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, emportant également ordre de commencement de la partie forfaitaire (phases I.A, I.B et I.C). La durée du présent accord-cadre ne pourra pas excéder celle du mandat d'études conféré par Nantes Métropole. L'accord-cadre prendra ainsi fin le 30 septembre 2027.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, appréciée au regard du mémoire technique et du résumé du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations, évalué sur la base de la DPGF et du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Les voies et délais de recours sont les suivants: référé précontractuel devant le tribunal administratif conformément aux dispositions de l'article L. 5511 du Code de justice administrative. Référé contractuel conformément à l'article L. 55113 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAMOA, agissant au nom et pour le compte de Nantes Métropole
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 100 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement porté par l'entreprise ZEFCO (mandataire) - Co-traitants : CONFLUENCES (SIRET : 837 837 459 00036) et MURMUR REEMPLOI (SIRET : 947 968 665 00028)
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE _ ZEFCO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 79 585,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025AMOENVIRONNEMENTHD
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/05/2025
Date de conclusion du marché: 06/06/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SAMOA, agissant au nom et pour le compte de Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement: 45045211500030
Adresse postale: 2 ter quai François Mitterrand BP 36311
Ville: Nantes cedex 2
Code postal: 44263
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0255114311
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette CS 24111
Ville: NANTES
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Groupement porté par l'entreprise ZEFCO (mandataire) - Co-traitants : CONFLUENCES (SIRET : 837 837 459 00036) et MURMUR REEMPLOI (SIRET : 947 968 665 00028)
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 837 837 459 00036
Ville: PARIS
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: d50ed2bd-d3c7-4f9e-bca7-24df248383f8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/06/2025 11:30:48 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 397929-2025
Numéro de publication au JO S: 116/2025
Date de publication: 19/06/2025
