A proximité de Nantes 44035 Loire Atlantique
Acheteur : Nantes Université
1 quai de Tourville BP 13522
44035 Nantes cedex 1
Tel : 0240998491
Secteurs d'activité
Maintenance de logiciels de technologies de l'information.
Logiciels et systèmes d'information.

Acquisition d'une solution numérique dédiée à l'évaluation des risques professionnels et à la rédaction du document unique pour Nantes Université.

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/07/2024
JOUE - 413882-2024
413882-2024 - Résultats
France – Logiciels et systèmes d'information – Acquisition d'une solution numérique dédiée à l'évaluation des risques professionnels et à la rédaction du document unique pour Nantes Université.
OJ S 134/2024 11/07/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielNantes Université
Adresse électroniquemarchespublics@univ-nantes.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition d'une solution numérique dédiée à l'évaluation des risques professionnels et à la rédaction du document unique pour Nantes Université.
DescriptionAcquisition d'une solution numérique dédiée à l'évaluation des risques professionnels et à la rédaction du document unique pour Nantes Université.
Identifiant de la procédure8e1ec204-167f-4142-8357-1052715f16af
Avis précédent: f1e9f40c-cf19-4a07-8447-6fd57f2c33cd-01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesToutes les informations relatives à la procédure sont détaillées dans le DCE.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Acquisition d'une solution numérique dédiée à l'évaluation des risques professionnels et à la rédaction du document unique
Description: Acquisition d'une solution numérique dédiée à l'évaluation des risques professionnels et à la rédaction du document unique
Identifiant interne: 24013AOO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Options:
Description des options: Accord-cadre reconductible 3 fois 1 an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: La durée totale de l'accord-cadre n'excèdera pas 55 mois. Il s'agit d'un marché public comportant une partie correspondant à un marché ordinaire (prix global et forfaitaire) et une partie correspondant à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (prix unitaires). Le montant maximum de la partie à bons de commande toutes reconductions confondues est de 80 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 65

Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationDREETS (Direction Régionale de l'Economie, de l'Emploi, du Travail et des Solidarités) des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéNantes Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marchéISIWARE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure135 992,50 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre135 992,50 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre135 992,50 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette  
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 02 40 99 46 58
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DREETS (Direction Régionale de l'Economie, de l'Emploi, du Travail et des Solidarités) des Pays de la Loire
Numéro d’enregistrement: 13002928300012
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso  
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Adresse électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone: 0660489889
Télécopieur: 02 40 99 46 58
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Nantes Université
Numéro d’enregistrement: 13002974700016
Adresse postale: 1 Quai de Tourville - BP 13522  
Ville: Nantes cedex 1
Code postal: 44035
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@univ-nantes.fr
Téléphone: 0240998491
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ISIWARE
Numéro d’enregistrement: 48860681500014
Adresse postale: 8 rue sacco et vanzetti  
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: adv@isiware.fr
Téléphone: 0240920972
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.isiware.fr
Rôles de cette organisation
Organisation qui signe le marché
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d58c3aff-be4c-45a2-a2fa-0b71eede3b43 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 09/07/2024 17:04:55 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 413882-2024
Numéro de publication au JO S: 134/2024
Date de publication: 11/07/2024