1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Nantes métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de NITRATE DE CALCIUM contre la formation d'hydrogène sulfuré dans les infrastructures d'assainissement de l'agglomération nantaise, mise à disposition de contrôleurs de dosage et réglage de l'injection du réactif
Description: Fourniture de NITRATE DE CALCIUM contre la formation d'hydrogène sulfuré dans les infrastructures d?assainissement de l'agglomération nantaise, mise à disposition de contrôleurs de dosage et réglage de l'injection du réactif
Identifiant de la procédure: 6333baa1-f927-4c8d-9e8e-2f37f96f0e22
Identifiant interne: 2025NM000187
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nantes metropole
Code postal: 44923
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de NITRATE DE CALCIUM contre la formation d'hydrogène sulfuré dans les infrastructures d'assainissement de l'agglomération nantaise, mise à disposition de contrôleurs de dosage et réglage de l'injection du réactif
Description: Fourniture de NITRATE DE CALCIUM contre la formation d'hydrogène sulfuré dans les infrastructures d'assainissement de l'agglomération nantaise, mise à disposition de contrôleurs de dosage et réglage de l'injection du réactif
Identifiant interne: 2025NM000187
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nantes métropole
Code postal: 44923
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Justification de la durée de l’accord-cadre: Opérateur de réseau - entité adjudicatrice
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Nantes métropole - Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Nantes métropole - Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: se référer au code de justice administrative en vigueur.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Nantes métropole - Tribunal administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Nantes métropole
Numéro d’enregistrement: 24440040400020
Ville: Nantes cedex 9
Code postal: 44923
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Service des marchés
Téléphone: +332 40419000
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: dd51f27e-bd9e-4aa6-84ad-55e53aeb4392 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/05/2025 15:06:20 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 350524-2025
Numéro de publication au JO S: 104/2025
Date de publication: 02/06/2025
