1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Nantes Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET GESTION DE TITRES RESTAURANT
Description: fourniture et gestion de titres restaurant à l'usage du personnel des membres du groupement de commandes Cette consultation est en groupement de commandes entre : Nantes Métropole, La Ville de Nantes, Le CCAS de la Ville de Nantes, L'École des Beaux Arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN), Le Syndicat Mixte Angers Nantes Opéra (SMANO), L'Orchestre National des Pays de la Loire (ONPL), La Ville de Sautron, Le CCAS de la Ville de Sautron, La Ville de Saint-Herblain, Le CCAS de la Ville de Saint-Herblain, La Ville de la Montagne, La Ville de Couëron, Le CCAS de la Ville de Couëron. Nantes Métropole est désignée coordonnateur et est responsable du lancement de l'accord cadre, de son attribution ainsi que de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l'ensemble des membres du groupement. Chacun des membres du groupement sera chargé de la passation et de l'exécution de ses propres commandes.
Identifiant de la procédure: b7521b4a-d114-4df5-862f-e68341b03559
Identifiant interne: 2024NM006070
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE ET GESTION DE TITRES RESTAURANT A L'USAGE DU PERSONNEL DES MEMBRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES
Description: fourniture et gestion de titres restaurant à l'usage du personnel des membres du groupement de commandes. Cette consultation est en groupement de commandes entre : Nantes Métropole, La Ville de Nantes, Le CCAS de la Ville de Nantes, L'École des Beaux Arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN), Le Syndicat Mixte Angers Nantes Opéra (SMANO), L'Orchestre National des Pays de la Loire (ONPL) , La Ville de Sautron, Le CCAS de la Ville de Sautron, La Ville de Saint-Herblain, Le CCAS de la Ville de Saint-Herblain, La Ville de la Montagne, La Ville de Couëron, Le CCAS de la Ville de Couëron
Identifiant interne: 2024NM006070
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public)
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Nantes Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Nantes Métropole
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement: 24440040400129
Ville: Nantes
Code postal: 44100
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Service marchés
Téléphone: 0240419000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 171a2f5c-8941-40b4-a55b-e596503c16b8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/02/2025 10:38:39 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 84440-2025
Numéro de publication au JO S: 27/2025
Date de publication: 07/02/2025
