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Acheteur : NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
26,·place Rosa-Parks, BP·83618
44036 Nantes 1
Tel : 0240670707
Secteurs d'activité
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification.

Accord-cadre - Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/10/2024
JOUE - 664137-2024
664137-2024 - Résultats
France – Services d'architecture, d'ingénierie et de planification – Accord-cadre - Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC)
OJ S 213/2024 31/10/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre - Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC)
Description: Accord-cadre à marchés subséquents non alloti, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure: 0366e5c1-27cd-416d-aec3-61f769809bce
Identifiant interne: 24.003
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande d'une période initiale d'un an reconductible 3 fois 1 ans. Montant identique pour chaque période de reconduction de 200 000 euro(s) Ht
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre - Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC)
Description: Accord-cadre à marchés subséquents non alloti, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT
Identifiant interne: S-PF-1443608
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/09/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une année. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 198379-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: greffe du tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ROC
Offre: 
Identifiant de l’offre: ROC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024246nmh
Titre: Accord-cadre - Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc)
Date de conclusion du marché: 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: AIA MANAGEMENT DE PROJETS
Offre: 
Identifiant de l’offre: AIA MANAGEMENT DE PROJETS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024246nmh
Titre: Accord-cadre - Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc)
Date de conclusion du marché: 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: LBLC
Offre: 
Identifiant de l’offre: LBLC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024246nmh
Titre: Accord-cadre - Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc)
Date de conclusion du marché: 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: DELTEXPLAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: DELTEXPLAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024246nmh
Titre: Accord-cadre - Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc)
Date de conclusion du marché: 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: EXE BUREAU D ETUDES
Offre: 
Identifiant de l’offre: EXE BUREAU D ETUDES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024246nmh
Titre: Accord-cadre - Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc)
Date de conclusion du marché: 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 78739042-D11E-DA32-58DC54CEC0D4F05B
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
Numéro d’enregistrement: 54033
Adresse postale: 26 place Rosa Parks  
Ville: Nantes
Code postal: 44036
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: M. Le Directeur Général
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0240670707
Adresse internet: http://www.nmh.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 7873905F-9936-505A-EC6A3CA8CBA3E5DA
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette  
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: 0255101002
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: greffe du tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 7873906C-DE9C-03E2-C2C793DC3F3F865B
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette  
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: 0255101002
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ROC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1443608-1-0-1
Adresse postale: 185 La Theardiere  
Ville: Ligne
Code postal: 44850
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: sarl.roc@orange.fr
Téléphone: 0240504478
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: AIA MANAGEMENT DE PROJETS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1443608-1-0-2
Adresse postale: 7 Boulevard de Chantenay  
Ville: Nantes
Code postal: 44105
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: aia.management.nantes@a-i-a.fr
Téléphone: 0240947950
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LBLC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1443608-1-0-3
Adresse postale: 12 Bd Francois Blancho  
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: contact@lblc.fr
Téléphone: 0251176035
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: DELTEXPLAN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1443608-1-0-4
Adresse postale: 4 Rue Angiboust  
Ville: Marcoussis
Code postal: 91460
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: administration@deltexplan.fr
Téléphone: 0160112700
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: EXE BUREAU D ETUDES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1443608-1-0-5
Adresse postale: 10 Le Vignaud  
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: contact@exe-be.com
Téléphone: 0240920182
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d40fbc6c-98d1-4661-8f0f-7e775b93de3e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2024 16:15:10 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 664137-2024
Numéro de publication au JO S: 213/2024
Date de publication: 31/10/2024