1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: IMT ATLANTIQUE BRETAGNE - PAYS DE LA LOIRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'une chaîne de mesure pour aerosols : ligne de prélèvement chauffée, diluteur et compteur particules - Laboratoire DSEE à IMT Atlantique
Description: Acquisition d'une chaîne de mesure pour aerosols : ligne de prélèvement chauffée, diluteur et compteur particules - Laboratoire DSEE à IMT Atlantique
Identifiant de la procédure: 84544e54-0b7d-4b0e-a0e3-fecabfbadc7d
Identifiant interne: 24MTA047M
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38430000 Appareils de détection et d'analyse
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 rue Alfred Kastler CS 20722
Ville: Nantes cedex 3
Code postal: 44307
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d'une chaîne de mesure pour aerosols : ligne de prélèvement chauffée, diluteur et compteur particules
Description: Dans le cadre du renforcement de son parc analytique dédié aux travaux de recherche portant sur la qualité de l'air, le Département Systèmes Energétiques et Environnement (DSEE) de IMT Atlantique - Campus de Nantes souhaite acquérir une chaîne complète pour la mesure des aérosols. Elle sera composée d'un système de prélèvement, d'un dispositif assurant la dilution des échantillons ainsi que d'un compteur d'aérosols.
Identifiant interne: 24MTA047M
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38430000 Appareils de détection et d'analyse
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Description: Recherche portant sur la qualité de l'air
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. Règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Cf. Règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: IMT ATLANTIQUE BRETAGNE - PAYS DE LA LOIRE
Organisation qui traite les offres: IMT ATLANTIQUE BRETAGNE - PAYS DE LA LOIRE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: IMT ATLANTIQUE BRETAGNE - PAYS DE LA LOIRE
Numéro d’enregistrement: 18009202500121
Adresse postale: 4 rue Alfred Kastler CS20722
Ville: Nantes cedex 3
Code postal: 44307
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Chantal LE TALLEC
Téléphone: +33251858514
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 33bc2bfb-f9d9-457c-bc84-24ec42852908 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/09/2024 16:18:51 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 531747-2024
Numéro de publication au JO S: 173/2024
Date de publication: 05/09/2024
