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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance multimarque des portes automatiques, portails et barrières levantes des établissements du GHT44 pour la période 2025-2029
Description: Maintenance multimarque des portes automatiques, portails et barrières levantes des établissements du GHT44
Identifiant de la procédure: cac3873f-ce0b-4a30-99d0-2f2ad7127396
Identifiant interne: AOO-24104
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, sans minimum mais avec seulement un maximum en valeur. Le marché public est conclu pour une durée d’un an à compter du 01/05/2025 (ou de la date de notification si postérieure) jusqu’au 30/04/2026. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d’un an. La durée totale du marché public ne pourra excéder 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance multimarque des portes automatiques, portails et barrières levantes des Centres hospitaliers de Saint-Nazaire, HI Presqu’ïle (Guérande-Le Croisic), Savenay, HI Pays de Retz (Pornic), Epsylan (Blain)
Description: Maintenance multimarque des portes automatiques, portails et barrières levantes des Centres hospitaliers de Saint-Nazaire, HI Presqu’ïle (Guérande-Le Croisic), Savenay, HI Pays de Retz (Pornic), Epsylan (Blain)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/06/2025
Date de fin de durée: 30/04/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Qualité de l’équipe spécifiquement dédiée aux prestations
Description: • Qualité de l’équipe spécifiquement dédiée aux prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Qualité de l’organisation proposée pour les opérations de maintenance préventive et de vérification
Description: • Qualité de l’organisation proposée pour les opérations de maintenance préventive et de vérification
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Qualité de l’organisation proposée pour les opérations de maintenance corrective, astreinte et dépannage
Description: • Qualité de l’organisation proposée pour les opérations de maintenance corrective, astreinte et dépannage
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Modalités de traçabilité, suivi des interventions et transmission des rapports, devis et autres documents
Description: • Modalités de traçabilité, suivi des interventions et transmission des rapports, devis et autres documents
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Gestion des stocks de pièces détachées
Description: • Gestion des stocks de pièces détachées
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance multimarque des portes automatiques, portails et barrières levantes des Centres hospitaliers de Ancenis, Bouguenais, Clisson, Corcoué sur Logne, Châteaubriant-Nozay-Pouancé, CHU de Nantes (gériatrie), HI Sèvre et Loire
Description: Maintenance multimarque des portes automatiques, portails et barrières levantes des Centres hospitaliers de Ancenis, Bouguenais, Clisson, Corcoué sur Logne, Châteaubriant-Nozay-Pouancé, CHU de Nantes (gériatrie), HI Sèvre et Loire
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/06/2025
Date de fin de durée: 30/04/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Qualité de l’équipe spécifiquement dédiée aux prestations
Description: • Qualité de l’équipe spécifiquement dédiée aux prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Qualité de l’organisation proposée pour les opérations de maintenance préventive et de vérification
Description: • Qualité de l’organisation proposée pour les opérations de maintenance préventive et de vérification
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Qualité de l’organisation proposée pour les opérations de maintenance corrective, astreinte et dépannage
Description: • Qualité de l’organisation proposée pour les opérations de maintenance corrective, astreinte et dépannage
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Modalités de traçabilité, suivi des interventions et transmission des rapports, devis et autres documents
Description: • Modalités de traçabilité, suivi des interventions et transmission des rapports, devis et autres documents
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Gestion des stocks de pièces détachées
Description: • Gestion des stocks de pièces détachées
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maintenance multimarque des portes automatiques, portails et barrières levantes – CHU de Nantes (tous sauf gériatrie)
Description: Maintenance multimarque des portes automatiques, portails et barrières levantes – CHU de Nantes (tous sauf gériatrie)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/06/2025
Date de fin de durée: 30/04/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Qualité de l’équipe spécifiquement dédiée aux prestations
Description: • Qualité de l’équipe spécifiquement dédiée aux prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Qualité de l’organisation proposée pour les opérations de maintenance préventive et de vérification
Description: • Qualité de l’organisation proposée pour les opérations de maintenance préventive et de vérification
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Qualité de l’organisation proposée pour les opérations de maintenance corrective, astreinte et dépannage
Description: • Qualité de l’organisation proposée pour les opérations de maintenance corrective, astreinte et dépannage
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Modalités de traçabilité, suivi des interventions et transmission des rapports, devis et autres documents
Description: • Modalités de traçabilité, suivi des interventions et transmission des rapports, devis et autres documents
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Gestion des stocks de pièces détachées
Description: • Gestion des stocks de pièces détachées
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Maintenance multimarque des portes automatiques, portails et barrières levantes– CHU de Nantes (IDN)
Description: Maintenance multimarque des portes automatiques, portails et barrières levantes– CHU de Nantes (IDN)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/06/2025
Date de fin de durée: 30/04/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Qualité de l’équipe spécifiquement dédiée aux prestations
Description: • Qualité de l’équipe spécifiquement dédiée aux prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Qualité de l’organisation proposée pour les opérations de maintenance préventive et de vérification
Description: • Qualité de l’organisation proposée pour les opérations de maintenance préventive et de vérification
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Qualité de l’organisation proposée pour les opérations de maintenance corrective, astreinte et dépannage
Description: • Qualité de l’organisation proposée pour les opérations de maintenance corrective, astreinte et dépannage
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Modalités de traçabilité, suivi des interventions et transmission des rapports, devis et autres documents
Description: • Modalités de traçabilité, suivi des interventions et transmission des rapports, devis et autres documents
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Gestion des stocks de pièces détachées
Description: • Gestion des stocks de pièces détachées
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PORTIS BY OTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 PORTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 250084
Date de conclusion du marché/concession: 03/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PORTIS BY OTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 PORTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 250085
Date de conclusion du marché/concession: 03/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PORTIS BY OTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 3 PORTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 2 400 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 250086
Date de conclusion du marché/concession: 03/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PORTIS BY OTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 4 PORTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 250087
Date de conclusion du marché/concession: 03/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d’enregistrement: 26440013600471
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Ville: NANTES
Code postal: 44093
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Service juridique des marchés
Téléphone: +33 240846619
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Département: 44
Ville: NANTES
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 240994600
Télécopieur: +33 240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PORTIS BY OTIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 54210780014255
Ville: PUTEAUX
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 613808507
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0b37ceec-e659-4b85-a2e7-85771d23d4c4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/03/2026 14:29:09 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 151698-2026
Numéro de publication au JO S: 44/2026
Date de publication: 04/03/2026
