1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU Nantes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CAPTEURS D'OXYMETRIE ET DE CARBOXYMETRIE (6 LOTS)
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CAPTEURS D'OXYMETRIE ET DE CARBOXYMETRIE (6 LOTS)
Identifiant de la procédure: cf1bc768-5310-462a-aa2f-6bc326a70913
Avis précédent: 41023ec7-a1a3-4c58-a149-d4214333ff66-01
Identifiant interne: AOO-24017
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1
Description: CAPTEURS OXYMETRIE / MONITEURS MASIMO
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
Options:
Description des options: 3 X 12 MOIS
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 30/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique (mono - attributaire) pour les lots indiqués en mono-attribution « MONO » en Annexe « Catalogue des besoins » du CCP. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01/07/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 30/06/2025. Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 30/06/2028.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: critère économique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur clinique des produits et gamme proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: CHU Nantes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 2
Description: CAPTEUR OXYMETRIE et CARBOXYMETRIE ET ACCESSOIRES / MONITEURS EUROCARE
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
Options:
Description des options: 3 X 12 MOIS
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 30/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique (mono - attributaire) pour les lots indiqués en mono-attribution « MONO » en Annexe « Catalogue des besoins » du CCP. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01/07/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 30/06/2025. Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 30/06/2028.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: critère économique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur clinique des produits et gamme proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: CHU Nantes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT 3
Description: CAPTEUR OXYMETRIE et CARBOXYMETRIE ET ACCESSOIRES / MONITEURS RADIOMETER
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
Options:
Description des options: 3 X 12 MOIS
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 30/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique (mono - attributaire) pour les lots indiqués en mono-attribution « MONO » en Annexe « Catalogue des besoins » du CCP. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01/07/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 30/06/2025. Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 30/06/2028.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: critère économique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur clinique des produits et gamme proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: CHU Nantes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LOT 4
Description: CAPTEUR OXYMETRIE DIGITAL REUTILISABLE
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
Options:
Description des options: 3 X 12 MOIS
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 30/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique (mono - attributaire) pour les lots indiqués en mono-attribution « MONO » en Annexe « Catalogue des besoins » du CCP. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01/07/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 30/06/2025. Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 30/06/2028.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: critère économique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur clinique des produits et gamme proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: CHU Nantes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LOTS 5 ET 6
Description: CAPTEUR OXYMETRIE DIGITAL A USAGE UNIQUE CAPTEUR OXYMETRIE CEREBRALE
Identifiant interne: LOTS 5 ET 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
Options:
Description des options: 3 X 12 MOIS
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 30/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Chaque lot est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique (mono - attributaire) pour les lots indiqués en mono-attribution « MONO » en Annexe « Catalogue des besoins » du CCP. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01/07/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 30/06/2025. Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 30/06/2028.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: critère économique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur clinique des produits et gamme proposée
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: CHU Nantes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 6 716 368,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 727 294,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EUROCARE
Offre:
Identifiant de l’offre: offre société EUROCARE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 727 294,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240211
Titre: LOT 2
Date de conclusion du marché: 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: CHU Nantes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 152,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VLAD
Offre:
Identifiant de l’offre: offre société VLAD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 33 152,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240215
Titre: LOT 4
Date de conclusion du marché: 13/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: CHU Nantes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 394 517,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RADIOMETER SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: offre société RADIOMETER SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 394 517,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240214
Titre: LOT 3
Date de conclusion du marché: 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: CHU Nantes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 520 432,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre:
Identifiant de l’offre: offre société MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 5 520 432,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240213
Titre: LOTS 5 ET 6
Date de conclusion du marché: 14/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: CHU Nantes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 973,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MASIMO EUROPE LIMITED
Offre:
Identifiant de l’offre: offre société MASIMO EUROPE LIMITED
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 40 973,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 240212
Titre: LOT 1
Date de conclusion du marché: 13/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: CHU Nantes
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 240994600
Télécopieur: +33 240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CHU Nantes
Numéro d’enregistrement: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'ile gloriette
Ville: nantes
Code postal: 44093
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 240846887
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: VLAD
Numéro d’enregistrement: 42228358000047
Ville: PARCAY MESLAY
Code postal: 37210
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: RADIOMETER SAS
Numéro d’enregistrement: 77566233100054
Ville: NEUILLY PLAISANCE
Code postal: 93360
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MEDTRONIC
Numéro d’enregistrement: 72200800224
Ville: PARIS
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: MASIMO EUROPE LIMITED
Numéro d’enregistrement: 47903287200059
Ville: LIMONEST
Code postal: 69760
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: EUROCARE
Numéro d’enregistrement: 34752869700043
Ville: CROISSY SUR SEINE
Code postal: 78290
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0c487f0d-cc14-489c-b30c-2678c38db9de - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/09/2024 15:31:42 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 564728-2024
Numéro de publication au JO S: 183/2024
Date de publication: 19/09/2024
