1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU NANTES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, installation et maintenance de réseaux POL (Passive Optical LAN) pour le futur Centre Hospitalier Universitaire « Ile de Nantes »
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation, l'intégration, l'ingénierie et la maintenance de réseaux POL (passive optical LAN) pour le futur CHU de Nantes. Le marché concerne uniquement le CHU de Nantes et s'inscrit dans le cadre de l'opération de construction neuve du nouvel ensemble hospitalo-universitaire dit « Projet Ile de Nantes ».
Identifiant de la procédure: 5d9521f9-f734-4df5-889a-500f0d69ef89
Identifiant interne: AOO-2404è
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32412110 Réseau internet
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32412000 Réseau de communications
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture, installation et maintenance de réseaux POL (Passive Optical LAN) pour le futur Centre Hospitalier Universitaire « Ile de Nantes »
Description: Le lot unique porte sur la fourniture, installation et maintenance de réseaux POL (Passive Optical LAN) pour le futur Centre Hospitalier Universitaire « Ile de Nantes »
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32412110 Réseau internet
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32412000 Réseau de communications
Options:
Description des options: Le marché est constitué d'une tranche ferme de fourniture et de deux tranches optionnelles de maintenance selon les spécifications décrites dans le CCAP n°AOO-24047.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Date de fin de durée: 31/12/2031
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché est constitué d'une tranche ferme et de deux tranches optionnelles. La tranche ferme est conclue sous la forme d'un accord cadre composite (pour partie forfaitaire et pour partie à bons de commande) conclu avec un seul opérateur économique, à compter du 01/10/2024 (ou de sa date de notification si ultérieure). La partie forfaitaire est conclue jusqu'au parfait achèvement des prestations. La partie accord-cadre est conclue pour une période ferme de 4 ans. Elle est conclue seulement avec un maximum. Les tranches optionnelles sont des accords-cadres à bons de commande conclus avec un seul opérateur économique. Ils sont conclus avec seulement un maximum. Ils sont prévus pour une durée ferme de 1 an à compter du 01/01/2028, reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an. Les modalités relatives à l'affermissement des tranches optionnelles sont mentionnées dans le dossier de consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: se reporter au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité Technique des matériels 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation et conduite du projet, moyens humains et techniques mis en œuvre 30%
Critère:
Type: Prix
Description: Prix global 40%
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 240994600
Télécopieur: +33 240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU NANTES
Numéro d’enregistrement: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44093
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 240846887
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 53da4020-8a07-4a48-a13c-d2627def22b4 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 07/06/2024 17:41:29 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 344510-2024
Numéro de publication au JO S: 112/2024
Date de publication: 11/06/2024
