1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU NANTES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat, installation, mise en service et maintenance de cabines de pléthysmographie et logiciels associés
Description: La présente consultation a pour objet l'acquisition (fourniture, installation et mise en service) de cabines de pléthysmographie et des logiciels associés ainsi que la maintenance, l'évolution logicielle et la formation.
Identifiant de la procédure: c832d0a3-86e7-4fbf-a2e1-cdaa09de42cd
Identifiant interne: AOO-25032
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Des présentations et essais de matériels auront lieu selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat, installation, mise en service et maintenance de cabines de pléthysmographie et logiciels associés
Description: Le présent marché a pour objet l'acquisition (fourniture, installation et mise en service) de cabines de pléthysmographie et des logiciels associés ainsi que la maintenance, l'évolution logicielle et la formation.
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Durée: 120 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur, fixé à 650 000 Euros HT (six-cent cinquante mille euros hors taxes) sur l'ensemble de la durée du marché. L'accord-cadre est prévu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 9 fois pour une nouvelle période de 12 mois. La durée maximale du marché ne pourra pas excéder 10 ans, périodes de reconduction éventuelle incluses. La durée de cet accord-cadre est supérieure à 4 ans car son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure (cf. DCE). Les modalités relatives à la passation des bons de commande sont décrites dans le dossier de consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: se reporter au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cout global (40%)
Critère:
Type: Qualité
Description: - Evaluation technique et clinique (45%)
Critère:
Type: Qualité
Description: - SAV (15%)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 240994600
Télécopieur: +33 240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU NANTES
Numéro d’enregistrement: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44093
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 240846887
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Identifiant/version de l’avis: 2caab484-edba-43eb-aade-f34a26c74fe8 - 08
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/04/2025 13:50:21 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 271024-2025
Numéro de publication au JO S: 82/2025
Date de publication: 28/04/2025
